Portail du gouvernement ouvert

Des changements importants ont été apportés récemment à l’outil de recherche des données ouvertes. Vous pouvez maintenant effectuer vos recherches à partir de cette adresse : rechercher.ouvert.canada.ca/donneesouvertes/. N’oubliez pas de mettre à jour vos favoris.
Catalogue du portail de données ouvertes
167 dossiers trouvés

Documents d’information pour la comparution devant le Comité permanent des comptes publics sur les Comptes Public du Canada de 2021-22

Dernière mise à jour : 24 janv. 2023
Dossier publié : 24 janv. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comptes public du Canada de 2021-2022 BVG VG vérificateur général

CARTABLE DE BREFFAGE POUR COMPARUTION AU COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES (OLLO) – le 21 novembre 2022

Dernière mise à jour : 13 déc. 2022
Dossier publié : 13 déc. 2022
Éditeur : Commissariat aux langues officielles
Formats : PDF
Mots clés : Langues officielles

Documents d'information, Comparution de sous-ministre comité permanent des comptes publics (PACP), December 1, 2020

Dernière mise à jour : 12 oct. 2021
Dossier publié : 12 oct. 2021
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : COVID-19 documents d'information EDSC PCCP Sous-ministre Sous-ministre Flack Le 1 décembre 2020

Documents d’information préparés à l’ intention de la Ministre pour le Comité permanent des langues officielles

Dernière mise à jour : 23 juin 2021
Dossier publié : 18 juin 2021
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : Documents d'information Comité permanent des langues officielles Bureau de la traduction interprétation capacité virtuelle Parlement contrôle de la qualité Parlement virtuel comité

Documents d’information pour la comparution sur la réponse du gouvernement à la pandémie de la COVID-19 devant le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires le 29 mai 2020

Dernière mise à jour : 23 oct. 2020
Dossier publié : 23 oct. 2020
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : BVG comparution OGGO

Dossier d'information pour la présidente de l'Agence canadienne d'inspection des aliments en tant que témoin devant le Comité permanent de la santé (HESA) le 5 Fevrier 2021 sur le sujet du COVID-19 – Déploiement des vaccins

Dernière mise à jour : 15 oct. 2021
Dossier publié : 15 oct. 2021
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : PDF
Mots clés : Gouvernement HESA Covid Vaccins

Comparution pour l'étude sur le Rapport 8, Préparation en cas de pandémie, surveillance et mesures de contrôle aux frontières, des Rapports 2021 de la vérificatrice générale du Canada

Dernière mise à jour : 19 août 2021
Dossier publié : 19 août 2021
Éditeur : Agence de la santé publique du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Pandémie COVID-19 BVG Vérificateur général ASPC

Cahier d'information utilisée par la présidente de la Commission canadienne des droits de la personne devant le comité permanent du Sénat en Affaires juridiques et constitutionnelles (LCJC) sur la loi C-7: Loi modifiant le Code criminel (aide médicale à mourir).

Dernière mise à jour : 1 juin 2021
Dossier publié : 1 juin 2021
Éditeur : Commission canadienne des droits de la personne
Formats : PDF
Mots clés : Cahier d’information C-7 Projet de loi C-7 AMM aide médicale à mourir Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées CRDPH droits économiques sociaux et culturels

Documents d’information pour la comparution sur la subvention aux combustibles fossiles devant le Comité permanent de l’environnement et du développement durable le 5 avril 2022

Dernière mise à jour : 15 juin 2022
Dossier publié : 15 juin 2022
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : CEDD Comparution environnement

Dossier d'information pour la présidente de l'Agence canadienne d'inspection des aliments en tant que témoin devant le Comité permanent de la santé le 18 juin 2021 sur le sujet du Budget supplémentaire des dépenses (A)

Dernière mise à jour : 15 oct. 2021
Dossier publié : 15 oct. 2021
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : PDF
Mots clés : ACIA HESA supplémentaire des dépenses A
Date de modification :