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409 dossiers trouvés

Documents d’information préparés à l’ intention de la Ministre pour le Comité permanent des langues officielles

Dossier modifié : 31 mars 2025
Dossier publié : 18 juin 2021
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : Documents d'information Comité permanent des langues officielles Bureau de la traduction interprétation capacité virtuelle Parlement contrôle de la qualité Parlement virtuel comité

Classeur d'information pour le présidente - HESA, Étude du Budget supplémentaire des dépenses (B), 2024-2025 Le 12 décembre, 2024

Dossier modifié : 22 mars 2025
Dossier publié : 22 mars 2025
Éditeur : Agence de la santé publique du Canada
Formats : PDF
Mots clés : budget supplémentaire HESA

Trousse de documents d’information pour le Commissaire à la protection de la vie privée du Canada pour sa comparution devant …

Dossier modifié : 12 mars 2025
Dossier publié : 12 mars 2025
Éditeur : Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Trousse de documents d’information comité Comité permanent sénatorial de la Sécurité nationale défense et anciens combattants Projet de loi C-26

Cartable de comparution du Commissaire Mike Duheme pour le Comité permanent de la sécurité publique et nationale (SECU) du 3 …

Dossier modifié : 10 mars 2025
Dossier publié : 10 mars 2025
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC commissaire commission parlementaire budget supplémentaire des dépenses B les plans de dépenses

Commissaire Kelly SCC Comparution devant le Comité permanent de la sécurité publique et nationale (SECU)

Dossier modifié : 7 mars 2025
Dossier publié : 7 mars 2025
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : SCC Service correctionnel Canada Comparution devant le Comité permanent de la sécurité publique et nationale SECU cahiers d'information divulgation proactive

Dossier d'information pour le vice-président, politiques et programmes, de l'Agence canadienne d'inspection des aliments en tant que témoin devant le …

Dossier modifié : 7 mars 2025
Dossier publié : 7 mars 2025
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : PDF
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses (B) Aliments Inspection ACIA

Cahier d'information pour témoin pour la présidente intérimaire de la Commission canadienne des droits de la personne pour la comparution …

Dossier modifié : 6 mars 2025
Dossier publié : 6 mars 2025
Éditeur : Commission canadienne des droits de la personne
Formats : PDF
Mots clés : Cahier d'information pour témoin Commission canadienne des droits de la personne

Document d’information à l’intention du surintendant du BSIF sur des questions concernant les banques et le commerce en général.

Dossier modifié : 28 févr. 2025
Dossier publié : 28 févr. 2025
Éditeur : Bureau du surintendant des institutions financières Canada
Formats : HTML PDF/UA PDF
Mots clés : BSIF Bureau du surintendant des institutions financières BANC Comité permanent des banques du commerce et de l’économie

Dossier utilisé par le ministre de la Défense nationale pour appuyer sa comparution devant le Comité permanent de la Chambre …

Dossier modifié : 28 févr. 2025
Dossier publié : 28 févr. 2025
Éditeur : Défense nationale
Formats : HTML
Mots clés : Personnel justice militaire guerre du golfe Persique vétérans service en temps de guerre politique de la défense sécurité internationale sécurité nationale et continentale

Dossier d’information : Comparution du Sous-ministre adjoint de PrairiesCan devant le Comité permanent des langues officielles - Développement économique des …

Dossier modifié : 20 févr. 2025
Dossier publié : 10 févr. 2025
Éditeur : Développement économique Canada pour les Prairies
Formats : PDF
Mots clés : Développement économique Canada pour les Prairies PrairiesCan Développement économique des communautés de langue officielle en situation minoritaire Alberta Saskatchewan Manitoba des agences de développement régional du Canada Initiative de développement économique les Organisations francophone à vocation économique