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quatre dossiers trouvés
Fédérale
Cahier d'information utilisée par le sous-ministre du Patrimoine canadien devant le Comité permanent des anciens combattants (ACVA) au sujet du …
Dossier modifié : 1 mars 2024
Dossier publié : 28 févr. 2024
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats :
HTML
Mots clés :
dossier d'information
comparution devant le comité
Cahier d'information utilisée par la sous-ministre Mme Mondou devant le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international, …
Dossier modifié : 7 sept. 2023
Dossier publié : 5 sept. 2023
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats :
HTML
Mots clés :
dossier d'information
comparution devant le comité
Isabelle Mondou
Fédérale
Cahier d'information utilisée par Mala Khanna, Sous-ministre déléguée, devant le Comité permanent du Patrimoine canadien (CHPC) le 13 février 2023, …
Dossier modifié : 13 juin 2023
Dossier publié : 13 juin 2023
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats :
HTML
Mots clés :
dossier d'information
comparution devant le comité
Fédérale
Cahier d'information utilisée par Hélène Laurendeau, devant le comité permanent du patrimoine canadien, le 30 octobre 2020, étude du soutien …
Dossier modifié : 5 mars 2021
Dossier publié : 26 févr. 2021
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats :
HTML CSV
Mots clés :
dossier d'information
comparution devant le comité
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