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53 dossiers trouvés

Ces données visent à recenser les eaux douces canadiennes qui doivent faire l’objet de mesures supplémentaires (p. ex. renouvellement et …

Dossier modifié : 24 mars 2026
Dossier publié : 14 mars 2023
Éditeur : Transports Canada
Formats : HTML PDF CSV FGDB/GDB ESRI REST
Mots clés : Renouvellement et traitement des eaux de ballast Océan Espèce envahissante Expédition Transport Protection de l'environnement

Ces données sont destinées à identifier les zones de renouvellement canadiennes décrites dans https://tc.canada.ca/en/marine-transportation/marine-safety/list-canada-s-designated-alternate-ballast-water-exchange-area-fresh-waters-tp-13617e-2021. Les données ne sont pas destinées …

Dossier modifié : 24 mars 2026
Dossier publié : 8 déc. 2020
Éditeur : Transports Canada
Formats : PDF HTML ESRI REST FGDB/GDB
Mots clés : Zones d’échange des eaux de ballast Transport Espèce envahissante Protection de l'environnement Expédition

Le programme iVMLZE offre aux organisations canadiennes (à but lucratif ou non), ainsi qu’aux gouvernements provinciaux, territoriaux, municipaux et autochtones, …

Dossier modifié : 13 mars 2026
Dossier publié : 15 févr. 2023
Éditeur : Transports Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : iVMLZE Programme d'incitatifs pour les véhicules moyens et lourds zéro émission (iVMLZE)

Depuis le 1er mai 2019, lors du lancement du programme iVZE, Transports Canada produit des statistiques sur la participation des …

Dossier modifié : 10 févr. 2026
Dossier publié : 19 janv. 2022
Éditeur : Transports Canada
Formats : PDF RTF CSV
Mots clés : Véhicules zéro-émission iVZE incitatifs pour les véhicules zéro-émission véhicules électriques hybrides rechargeables programmes environnementaux Véhicules zéro-émission iVZE Incitatifs pour les véhicules zéro-émission Véhicules électriques Hybrides rechargeables Programmes environnementaux

Le registre canadien d’immatriculation des bâtiments inclus information sur l’Immatriculation des bâtiments au Canada. L'immatriculation est un système de titres …

Dossier modifié : 6 janv. 2026
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Transports Canada
Formats : XLSX PDF JSON XML DOCX
Mots clés : Batiments petits batiments gros bâtiments bâteau hypothèque registre formulaire FAQs foire aux questions

Le Registre des petits bâtiments inclus information sur les petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance équipés d'un moteur …

Dossier modifié : 6 janv. 2026
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Transports Canada
Formats : XLSX PDF
Mots clés : Registre bâtiments commerciaux Registre petits bâtiments commerciaux Immatriculation de bâtiments Immatriculation de bateaux

Base nationale de données sur les collisions (BNDC) s'agit d'une base de données de toutes les collisions automobiles ayant fait …

Dossier modifié : 17 déc. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Transports Canada
Formats : CSV PDF XLSX
Mots clés : route sécurité routière collision collision mortelle collision avec blessures véhicule collisions de véhicules victime victimes fatalité mortalité décès ...

La base de données SVC fournit un catalogue de dimensions originales de véhicule, pour une utilisation dans la recherche sur …

Dossier modifié : 9 déc. 2024
Dossier publié : 21 oct. 2021
Éditeur : Transports Canada
Formats : XLS PDF CSV
Mots clés : Spécifications véhicules Spécifications du véhicule Dimensions du véhicule

À partir de janvier 2020, cet ensemble de données contient des rapports sur les audits environnementaux des poubelles et des …

Dossier modifié : 9 déc. 2024
Dossier publié : 26 juin 2020
Éditeur : Transports Canada
Formats : CSV PDF
Mots clés : Environnement Audit environnemental Opérations Aviation Transport Services aéronautiques

À partir de janvier 2020, cet ensemble de données contient des rapports sur les vérifications de la lisibilité des étiquettes …

Dossier modifié : 9 déc. 2024
Dossier publié : 26 juin 2020
Éditeur : Transports Canada
Formats : CSV PDF
Mots clés : Environnement Audit environnemental Opérations Aviation Transport Services aéronautiques SIMDUT