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9112 dossiers trouvés

Comparution de: la ministre de l’Emploi et des Familles devant le Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités …

Dossier modifié : 12 févr. 2026
Dossier publié : 12 févr. 2026
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information Hadju 2025

Comparution de la Sous ministre du Travail et Sous-ministre déléguée de l'Emploi et du Développement social devant le Comité permanent …

Dossier modifié : 12 févr. 2026
Dossier publié : 12 févr. 2026
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive EDSC documents d'information Hassan 2025

Explorez les rapports annuels archivés sur les activités de recherche sur l’opinion publique du gouvernement du Canada. Publié par Services …

Dossier modifié : 12 févr. 2026
Dossier publié : 12 févr. 2026
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : opinion publique recherche sur l’opinion publique projets de ROP contrats gouvernementaux rapports annuels SPAC exercice financier activités de recherche fournisseurs approvisionnement

Sommaire La Société d’assurance-dépôts du Canada (SADC) protège les dépôts assurés depuis plus de 50 ans. Elle s’y prend de …

Dossier modifié : 11 févr. 2026
Dossier publié : 11 févr. 2026
Éditeur : Société d'assurance-dépôts du Canada
Formats : PDF
Mots clés : rapport annuel 2025-2026 2029-2030 financier plan d’entreprise SADC

Le Rapport sur la performance du secteur minier (RPSM) fournit des indicateurs économiques, sociaux et environnementaux pour mesurer les tendances …

Dossier modifié : 11 févr. 2026
Dossier publié : 2 févr. 2026
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : XLSX PDF
Mots clés : minéral minéraux exploitation minière secteur industrie Canada économique social environnemental

Le Rapport annuel 2025 de la Société d’assurance-dépôts du Canada (SADC) a été déposé au Parlement par la ministre des …

Dossier modifié : 11 févr. 2026
Dossier publié : 17 oct. 2025
Éditeur : Société d'assurance-dépôts du Canada
Formats : PDF
Mots clés : rapport annuel 2025 financier SADC

Renseignements archivés et périmés : Cette publication n’est plus à jour et ne doit être consultée qu’à des fins de …

Dossier modifié : 10 févr. 2026
Dossier publié : 10 févr. 2026
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : PDF
Mots clés : Publications du gouvernement du Canada échanges transatlantiques accord

Matériel de breffage du ministre: Comité permanent de la justice et des droits de la personne de la Chambre des …

Dossier modifié : 9 févr. 2026
Dossier publié : 9 févr. 2026
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : PDF
Mots clés : justice parlement C-9

La Charte canadienne des droits des victimes (CCDV) est entrée en vigueur le 23 juillet 2015. La CCDV confère des …

Dossier modifié : 6 févr. 2026
Dossier publié : 20 sept. 2018
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Ministère de la Justice Accès à l'information Système de justice du Canada Publications de Justice Canada Charte canadienne des droits des victimes

Intervention du ministre Michel à la HESA sur les mandats.

Dossier modifié : 6 févr. 2026
Dossier publié : 6 févr. 2026
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Comparution devant une commission parlementaire mandat santé