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8806 dossiers trouvés

Données sur les tendances, y compris la courbe épidémique et les données démographiques sur les cas. Les valeurs sont mises …

Dossier modifié : 23 nov. 2025
Dossier publié : 7 juil. 2020
Éditeur : Agence de la santé publique du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Maladie à coronavirus COVID-19 mise à jour quotidienne sur l’épidémiologie données sur les tendances courbe épidémique données démongraphiques

Sur recommandation du ministre des Affaires étrangères et en application de l’alinéa 3(2)c) de la Loi visant à éviter la …

Dossier modifié : 22 nov. 2025
Dossier publié : 19 sept. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Torture et mauvais traitement Droits de la personne Partage d'information

Conformément à la section 2 de la loi sur les Affaires étrangères, le commerce et le développement, je préside, gère …

Dossier modifié : 22 nov. 2025
Dossier publié : 19 sept. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Torture et mauvais traitements Droits de l'homme Partage d'informations

Il s'agit du sommaire annuel des données sur les importations de l'acier pour 2019.

Dossier modifié : 22 nov. 2025
Dossier publié : 24 mars 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : XLSX
Mots clés : Sommaire annuel 2019 données d'importation d'acier Loi sur les licences d'exportation et d'importation

Ce décret ordonne à Exportation et développement Canada de prêter de l'argent à General Dynamics Land Systems Canada.

Dossier modifié : 22 nov. 2025
Dossier publié : 2 avr. 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive C-58 l’accès à l’information ATI General Dynamics Land Systems

Cette Stratégie ministérielle intègre les efforts visant à faire progresser la mise en œuvre par le Canada de la Stratégie …

Dossier modifié : 21 nov. 2025
Dossier publié : 17 nov. 2023
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Développement durable stratégie

Il s'agit du sommaire annuel des données sur les importations de l'acier pour 2020.

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 13 mai 2021
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : CSV XLS
Mots clés : Acier acier ordinaire acier spécialisé rapport annuel des importations des produits de l'acier Programme de surveillance des importations d'acier Licence générale d'importation no 80 Licence générale d'importation no 81

Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent …

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 15 sept. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel voyages accueil conférences événement

L'Initiative du guichet unique (IGU) permet aux importateurs et aux courtiers en douane d'utiliser l'option de service 911 afin de …

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 5 mai 2022
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : XLSX DOCX
Mots clés : Marchandises réglementées Initiative du guichet unique IGU Déclaration intégrée des importations DII IGU-DII données d’importation commerciale licence permis certificats autres documents

Rapport annuel au parlement en vertu du paragraphe 72(2) de la Loi sur la protection des renseignements personnels

Dossier modifié : 19 nov. 2025
Dossier publié : 26 févr. 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Loi sur la protection des renseignements personnels parlement application