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3415 dossiers trouvés

Liste des détenteurs de contingent de Poulet et Produits du Poulet pour l’OMC, Distributeurs, Services de restauration, non-inscrit sur la …

Dernière mise à jour : 25 juin 2024
Dossier publié : 25 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : OMC poulet quota liste des détenteurs transformateur Distributeurs Entreprises de restauration non-inscrit sur la LMIC

Lettre de l’expert-comptable pour les requérants d’une allocation de la réserve des transformateurs ou de la réserve des distributeurs.

Dernière mise à jour : 25 juin 2024
Dossier publié : 25 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Poulet produits du poulet PTPGP CT lettre

Liste des détenteurs de contingent de poulet du PTPGP – Transformateurs, Distributeurs, Entreprises de restauration.

Dernière mise à jour : 25 juin 2024
Dossier publié : 14 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : CPTPP poulet quota liste des détenteurs transformateur Distributeurs Entreprises de restauration

Cet ensemble de données est une compilation de nombreux fichiers récupérés dans le cadre d’une demande de données en 2024 …

Dernière mise à jour : 24 juin 2024
Dossier publié : 24 juin 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : ESRI REST FGDB/GDB CSV
Mots clés : Océan Géologie Métal Sédiment Écosystème aquatique

Le présent Avis remplace l’Avis aux importateurs no 951 daté du 1er octobre 2019 et énonce les politiques et les …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis incubation oeufs poussins CT PTPGP

Le présent avis remplace l’Avis aux importateurs no 952 daté du 1er octobre 2019 et énonce les politiques et les …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis incubation oeufs poussins CT OMC

Le présent avis aux importateurs énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du contingent tarifaire (CT) du Canada …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis œufs produits à base d’œufs contrôles à l’importation contingent tarifaire (CT) détenteurs d’allocation ACEUM

Afin de soutenir l'amélioration des connaissances géoscientifiques sur les eaux souterraines du sud de l'Ontario, un modèle régional 3D de …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 20 juin 2024
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : HTML ESRI REST WMS DXF SHP
Mots clés : Dépôts anthopogéniques Dépôts de versants Dépôts non différenciés Dépôts organiques Échantillons Éléments géomorphologiques Événements géologiques récents Géologie des formations superficielles Glace glaciaire ou neige pérenne Matériel Méthodes Roc météorisé ou régolithe ...

Lettre d’un expert-comptable - OMC : CT des œufs d’incubation de poulets de chair et poussins destinés à la production …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Lettre OMC incubation ouefs CT

L’importation de poulet et produits de poulet au Canada est assujettie à des contrôles à l’importation en vertu de la …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 8 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis importateurs poulet produits à base de poulet contingent tarifaire détenteurs d'allocation Liste des marchandises d'importation contrôlée