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Catalogue du portail de données ouvertes
5543 dossiers trouvés

Le 2 novembre 2017, le greffier du Conseil privé a écrit aux sous-ministres au sujet des mesures que continue à …

Dernière mise à jour : 19 mai 2024
Dossier publié : 17 mai 2024
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : paye greffier du Conseil privé greffier transparence gouvernement ouvert ministères sous-ministres Phénix système de paye

Le Comité consultatif technique des sciences et des connaissances fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts …

Dernière mise à jour : 19 mai 2024
Dossier publié : 21 févr. 2024
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : PDF
Mots clés : AEIC CCT Évaluation d’impact

Lettre du président aux membres du Comité consultatif technique des sciences et des connaissances

Dernière mise à jour : 19 mai 2024
Dossier publié : 25 avr. 2022
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Evaluation d'impact IAAC CCT

Recueil des recherches sur les victimes d'actes criminels s'agira d'une publication annuelle qui contiendra de courts articles consacrés à la …

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 20 janv. 2021
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Les victimes d'actes criminels Recherche Justice pénale

Cet ensemble de données comprend des liens, des documents, des titres de documents et des rapports qui sont importants pour …

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 16 mai 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : CSV
Mots clés : Darlington Darlington Renouvellement de licence OPG Nucléaire Centrales nucléaires

Depuis 1998, le ministère de la Justice Canada mène des sondages bisannuelsNote de bas de page1 sur les expériences des …

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 16 mai 2024
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Système canadien de justice familiale Enquêtes nationales sur le droit de la famille

Après la séparation ou le divorce, un tribunal peut émettre une ordonnance alimentaire obligeant une personne à verser une pension …

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 16 mai 2024
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Séparation divorce ordonnance alimentaire pension alimentaire pour enfants pension alimentaire pour conjoint payeurs bénéficiaires

Mouvement dépassant les limites d’autorisation, Chemin de fer QNS&L, Train de minerai W039, Point milliaire 128,3, subdivision de Wacouna, Mai …

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 16 mai 2024
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d'enquête de sécurité

Collision à un passage à niveau, Réseau de transport métropolitain, Train de banlieue EXO 816, Point milliaire 62,18, subdivision de …

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 16 mai 2024
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d'enquête de sécurité

Mouvement non contrôlé et déraillement, Compagnie de chemin de fer Canadien Pacifique, Rame de wagons, Point milliaire 196,7, subdivision de …

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 16 mai 2024
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d'enquête de sécurité