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Provenance des données

Résultats du groupe de travail sur le rapprochement des données.

Dossier modifié : 13 août 2024
Dossier publié : 19 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis groupe de travail données rapprochement Résultats
Données similaires

Conformément aux exigences relatives à la collecte et à l’échange de renseignements de l'Accord de 2006 sur le bois d'œuvre …

Dossier modifié : 17 juil. 2024
Dossier publié : 18 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre accord rapprochement des données

Rapport sur les Exportations de Bois D'Oeuvre Résineux Entre le Canada et Les États-Unis.

Dossier modifié : 19 juil. 2024
Dossier publié : 19 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis Canada États-Unis Bois D'Oeuvre Résineux exportation rapport

Accord De 2006 sur le Bois D'œuvre Résineux Entre le Canada et les États-Unis
Rapport sur les Exportations de Bois …

Dossier modifié : 22 juil. 2024
Dossier publié : 19 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis Canada États-Unis Bois D'Oeuvre Résineux exportation rapport accord

Le présent Avis a pour objet d'aviser les exportateurs des politiques qui s'appliquent aux exportations des produits de bois d'œuvre …

Dossier modifié : 19 juil. 2024
Dossier publié : 19 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs de quotas exportations règlement des différends accord entreprise exclues

Mesures de sauvegarde définitives sur l’acier CT utilisation par pays (quotidien).

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 20 nov. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Noitce acier garanties utilisation données archivées