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40782 dossiers trouvés

Le programme iVMLZE offre aux organisations canadiennes (à but lucratif ou non), ainsi qu’aux gouvernements provinciaux, territoriaux, municipaux et autochtones, …

Dernière mise à jour : 20 juin 2024
Dossier publié : 15 févr. 2023
Éditeur : Transports Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : iVMLZE Programme d'incitatifs pour les véhicules moyens et lourds zéro émission (iVMLZE) véhicules zéro émission (VZE)

Depuis le 1er mai 2019, lors du lancement du programme iVZE, Transports Canada produit des statistiques sur la participation des …

Dernière mise à jour : 20 juin 2024
Dossier publié : 19 janv. 2022
Éditeur : Transports Canada
Formats : PDF RTF CSV
Mots clés : Véhicules zéro-émission iVZE incitatifs pour les véhicules zéro-émission véhicules électriques hybrides rechargeables programmes environnementaux Véhicules zéro-émission iVZE Incitatifs pour les véhicules zéro-émission Véhicules électriques Hybrides rechargeables Programmes environnementaux

Catalogue des notes de visite de la présidente de la Commission de la fonction publique du Canada avec les administrateurs …

Dernière mise à jour : 20 juin 2024
Dossier publié : 20 juin 2024
Éditeur : Commission de la fonction publique du Canada
Formats : XLSX
Mots clés : CFP Note présidente dotation réunion du président

Liste des détenteurs de contingent de dindon du PTPGP

Dernière mise à jour : 20 juin 2024
Dossier publié : 20 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Dindon contingent liste

Dindon et produits de dindon sous l'OMC.

Dernière mise à jour : 20 juin 2024
Dossier publié : 20 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Dindon contingent liste OMC

CT du dindon et produits de dindon sous l'OMC

Dernière mise à jour : 20 juin 2024
Dossier publié : 20 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Dindon contingent liste OMC CT avis

lettre du dindon et produits de dindon sous l'OMC

Dernière mise à jour : 20 juin 2024
Dossier publié : 20 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Dindon contingent liste OMC CT lettre

CT du dindon et produits de dindon sous l'OMC

Dernière mise à jour : 20 juin 2024
Dossier publié : 20 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Dindon contingent liste OMC CT

Rapport sommaire mensuel sur l'exportation - Beurre d'arachide.

Dernière mise à jour : 20 juin 2024
Dossier publié : 20 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : beurre d'arachide avis mensuel résumé exportation

En bref
Les États-Unis administrent un contingent tarifaire (CT) s’appliquant aux importations de beurre d’arachides. L’année contingentaire s’échelonne du 1er …

Dernière mise à jour : 20 juin 2024
Dossier publié : 20 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : liste détenteurs de quotas beurre d'arachide avis États-Unis beurre d'arachide contingent tarifaire (CT) exportateurs canadiens contrôles à l'exportation pâte rapprochement des données mensuel ...