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665 dossiers trouvés

Le présent Avis a pour objet d'aviser les exportateurs des politiques qui s'appliquent aux exportations des produits de bois d'œuvre …

Dernière mise à jour : 19 juil. 2024
Dossier publié : 19 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs de quotas exportations règlement des différends accord entreprise exclues

Résultats du groupe de travail sur le rapprochement des données.

Dernière mise à jour : 19 juil. 2024
Dossier publié : 19 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis groupe de travail données rapprochement Résultats

Rapport sur les Exportations de Bois D'Oeuvre Résineux Entre le Canada et Les États-Unis.

Dernière mise à jour : 19 juil. 2024
Dossier publié : 19 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis Canada États-Unis Bois D'Oeuvre Résineux exportation rapport

L'Accord de 2006 sur le bois d'œuvre résineux entre le Canada et les États Unis (l'Accord) prévoit l'attribution de parts …

Dernière mise à jour : 19 juil. 2024
Dossier publié : 22 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis exportateurs bois d'oeuvre États-Unis licence exigences accord allocation d'exportation loi sur les licences d'exportation et d'importation

2.1 Le présent avis a pour objet de fournir une liste de toutes les entreprises qui ont reçu une part …

Dernière mise à jour : 18 juil. 2024
Dossier publié : 18 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs d'allocation

Le présent Avis a pour objet de fournir de l’information aux exportateurs en ce qui concerne les exportations de bois …

Dernière mise à jour : 18 juil. 2024
Dossier publié : 8 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs de quotas exportations règlement des différends accord

Exportations de bois d'œuvre résineux aux États-Unis : liste des détenteurs de parts de contingent

Dernière mise à jour : 18 juil. 2024
Dossier publié : 18 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs d'allocation Ontario Saskatchewan Manitoba Quebéc

Conformément aux exigences relatives à la collecte et à l’échange de renseignements de l'Accord de 2006 sur le bois d'œuvre …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 18 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre accord rapprochement des données

2.1 Le présent avis a pour objet de fournir une liste de toutes les entreprises qui ont reçu une part …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 18 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs d'allocation

OMC - Liste des détenteurs de contingent pour les produits contenant du sucre.

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre titulaires de contingents liste OMC