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80 dossiers trouvés

Les rapports annuels sur le régime de retraite de la GRC. Les rapports comprennent les états financiers annuels du Régime, …

Dossier modifié : 8 août 2025
Dossier publié : 27 juin 2025
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Régime de retraite les états financiers annuels Gendarmerie Royale du Canada GRC Services des pensions de la GRC Loi sur la pension de retraite de la GRC LPRGRC

L’objectif de cette vérification est d’examiner l’adéquation des processus de gestion et de production de documents de la Gendarmerie royale …

Dossier modifié : 5 août 2025
Dossier publié : 5 août 2025
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC Vérification interne évaluation risques et recherche VIERR2 Vérification interne Application de la loi Sécurité publique Processus de gestion et de production de documents

Le Rapport de la commissaire aux armes à feu présente les priorités, les activités et la prestation de services par …

Dossier modifié : 29 juil. 2025
Dossier publié : 27 févr. 2023
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Armes à feu Programme des armes à feu Délivrance de permis d'armes à feu Enrigistrement Sécurité publique Loi sur les armes à feu PPA PPA-AFAR GRC

Les notes de position consituent la réponse de la Gendarmerie royale du Canada (GRC) aux recommendations de la Commission sur …

Dossier modifié : 15 juil. 2025
Dossier publié : 27 août 2024
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC Commission des pertes massives CPM Recommendations Note de position

Le Bureau du gouvernement ouvert a mené une consultation en ligne de trois semaines, du 27 janvier au 21 février …

Dossier modifié : 7 juil. 2025
Dossier publié : 7 juil. 2025
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC Forum multi-intervenants plan stratégique participation communautaire transparence

Les rapports sur les fraudes et les crimes d'identité du Centre antifraude du Canada sont contenus dans la base de …

Dossier modifié : 3 juil. 2025
Dossier publié : 11 juil. 2023
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : CSV PDF
Mots clés : Centre antifraude du Canada CAFC GRC Centre national en cybercriminalité Système de déclaration des fraudes Fraude Plaintes

La transparence au sein de la Gendarmerie royale du Canada (GRC), rendue possible par une approche de gouvernement ouvert, offre …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 17 mai 2023
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC Gouvernement ouvert Stratégie Plan d'action Transparence Confiance

La vérification vise à donner une assurance raisonnable que les procédures et les pratiques appliquées aux notes de l’enquêteur sont …

Dossier modifié : 18 juin 2025
Dossier publié : 16 juin 2025
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC Vérification interne évaluation risque et recherche VIER2 vérification interne VI Application de la loi Sécurité publique Notes de l'enquêteur

La vérification effectuée par la Vérification interne de la GRC a evalué l’efficacité des processus de gestion et de modernisation …

Dossier modifié : 17 juin 2025
Dossier publié : 16 juin 2025
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC Vérification interne évaluation risque et recherche VIER2 vérification interne vieillissement TI Gestion de l’information GITI Gouvernance Gestion des systèmes de TI Modernisation

L'objectif du présent document consiste à fournir une vue approfondie des étapes de la diffusion des données et de l'information, …

Dossier modifié : 16 juin 2025
Dossier publié : 1 juin 2023
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : GRC Gendarmerie royale du Canada Gouvernement ouvert Transparence Cadre de diffusions Données ouvertes Informations ouvertes