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46072 dossiers trouvés

Ces ensembles de données fournissent des informations recueillies lors des évaluations d'efficacité énergétique résidentielle du Système de cote ÉnerGuide (SCE). …

Dossier modifié : 6 janv. 2026
Dossier publié : 13 févr. 2025
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : XLSX CSV
Mots clés : ÉnerGuide SCE Efficacité énergétique dans le secteur résidentiel Consommation d'énergie Économies d'énergie HOT2000

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada. Remarque : …

Dossier modifié : 6 janv. 2026
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Le registre canadien d’immatriculation des bâtiments inclus information sur l’Immatriculation des bâtiments au Canada. L'immatriculation est un système de titres …

Dossier modifié : 6 janv. 2026
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Transports Canada
Formats : XLSX PDF JSON XML DOCX
Mots clés : Batiments petits batiments gros bâtiments bâteau hypothèque registre formulaire FAQs foire aux questions

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 6 janv. 2026
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 6 janv. 2026
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Le présent jeu de données fournit des statistiques sur le décompte des téléchargements, des visiteurs, de même que de l'augmentation …

Dossier modifié : 6 janv. 2026
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : HTML CSV ZIP
Mots clés : analytics metrics

Le Registre des petits bâtiments inclus information sur les petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance équipés d'un moteur …

Dossier modifié : 6 janv. 2026
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Transports Canada
Formats : XLSX PDF
Mots clés : Registre bâtiments commerciaux Registre petits bâtiments commerciaux Immatriculation de bâtiments Immatriculation de bateaux

Modèles de rapports sur l’efficacité énergétique pour les systèmes de chauffage et de climatisation. Les fabricants doivent utiliser les modèles …

Dossier modifié : 6 janv. 2026
Dossier publié : 4 juin 2025
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : XLSX
Mots clés : Aérothermes Chaudières Climatiseurs Commerciales Domestiques Gaz électriques Générateurs Thermopompes Ventilateurs Récupérateur bibloc ...

Les rapports sur les fraudes et les crimes d'identité du Centre antifraude du Canada sont contenus dans la base de …

Dossier modifié : 6 janv. 2026
Dossier publié : 11 juil. 2023
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : CSV PDF
Mots clés : Centre antifraude du Canada CAFC GRC Centre national en cybercriminalité Système de déclaration des fraudes Fraude Plaintes

Avec Données sur la performance financière, vous pouvez afficher les données financières par rapport aux moyennes de l'industrie.

Dossier modifié : 6 janv. 2026
Dossier publié : 6 janv. 2026
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : DOCX TXT CSV
Mots clés : financière finance performance bilan entreprise industrie