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43202 dossiers trouvés

Il est interdit d’appliquer, à des fins agricoles, des pesticides contenant l’herbicide atrazine ou l’insecticide clothianidine, imidaclopride ou thiaméthoxame à …

Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 8 sept. 2021
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : XLSX CSV PDF HTML
Mots clés : Agriculteur Agronome Atrazine Avoine Blé Canola Chlorpyrifos Clothianidine Culture Détaillant Herbicide Imidaclopride ...

Depuis le début des années 1990, plusieurs municipalités du Québec réglementent l’usage des pesticides sur leur territoire. De tels règlements …

Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 16 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : XLSX CSV HTML
Mots clés : Inconciliabilité Municipalité Municipalité régionale de comté Pesticide Région administrative
Provinciale / Territoriale

Les biopesticides sont regroupés en trois grandes catégories, soit : * les agents microbiens : microorganismes (bactérie, algue, champignon, protozoaire, …

Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 8 sept. 2021
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : XLSX CSV PDF HTML
Mots clés : Acaricide Biocide Biopesticide Fongicide Herbicide Insecticide Insectifuge Molluscicide Médicament topique Nématicide Phéromone Rodenticide ...

Les garderies et les établissements scolaires primaires ou secondaires doivent être exempts le plus possible de pesticides. Ainsi, l'application de …

Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 8 sept. 2021
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : XLSX CSV PDF HTML
Mots clés : Acide borique Annexe II Borax Espace vert Extermination Gestion parasitaire Insecticide Octaborate disodique tétrahydrate Petite enfance

Ce fichier contient la liste des conventions collectives en vigueur relevant du Code du travail québécois, incluant les conventions de …

Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV XLSX PDF HTML
Mots clés : Association Collective Convention Convention collective Vigueur

Crèmes de spécialité liste de détenteurs de contingent.

Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 19 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis Crèmes de spécialité détenteurs de contingent liste

Liste des détenteurs de contingent de matières protéiques de lait - (utilisateurs finaux traditionnels) et (nouveaux utilisateurs finaux).

Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 18 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis matières protéiques de lait détenteurs de contingent liste utilisateurs finaux traditionnels nouveaux utilisateurs finaux

Liste des détenteurs de contingent de matières protéiques de lait

Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 18 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis matières protéiques de lait détenteurs de contingent liste

Liste des détenteurs de produits formés de composants naturels du lait.

Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 18 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis lait naturels du lait détenteurs de contingent liste

Liste des détenteurs de contingent de crème glacée.

Dossier modifié : 23 juil. 2025
Dossier publié : 18 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis crème glacée détenteurs de contingent liste