Portail du gouvernement ouvert

Catalogue du portail de données ouvertes
39588 dossiers trouvés

Les évaluations des substances dangereuses sont des documents techniques produits par Santé Canada en tant que ressources éducatives et informatives pour les fournisseurs de produits dangereux en vertu de la Loi sur les produits dangereux (LPD) et de ses règlements.

Dernière mise à jour : 25 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Évaluations des substances dangereuses Règlement sur les produits dangereux RPD modifications du RPD toluène

Renseignements en réserve arrière pour le sous-ministre destiné au Comité permanent de la santé (HESA) pour discuter des engagements du mandat.

Dernière mise à jour : 25 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Santé Canada Santé Comité de la Chambre Comité permanent de la santé Comparution du sous-ministre

Cartable du ministre de la Santé destiné au Comité permanent de la santé (HESA) pour discuter des engagements du mandat.

Dernière mise à jour : 25 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Santé Canada Santé Comité de la Chambre Comité permanent de la santé Comparution du ministre

Classeur du ministre de la Santé mentale et des Dépendances pour le Comité permanent de la santé (HESA) afin de discuter des engagements du mandat.

Dernière mise à jour : 25 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Santé Canada Santé Comité de la Chambre Comité permanent de la santé Comparution du ministre

Ce rapport présente les constats de l'évaluation du Programme de contribution à l'Agence spatiale européenne (PC-ESA) par l'Agence spatiale canadienne (ASC). L'évaluation a été effectuée par la Direction Audit et Évaluation de l'ASC, avec le soutien de PRA Inc. Elle est incluse dans le plan d'évaluation quinquennal de l'ASC et a été réalisée conformément à la Politique sur les résultats du Conseil du Trésor du Canada.

Le PC-ESA a été créé dans le cadre d'un accord de coopération entre le Canada et l'Agence spatiale européenne (ESA). Cet accord a été signé pour la première fois en 1979 et a constamment …

Dernière mise à jour : 25 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Agence spatiale canadienne
Formats : HTML PDF
Mots clés : Agence spatiale canadienne ASC Rendement Programme spatial canadien

La Stratégie ministérielle de développement durable (SMDD) 2023 à 2027 du Service correctionnel du Canada (SCC), notre neuvième SMDD depuis 1997, s'engage une fois de plus à prendre de nombreuses mesures de réduction de l'énergie, de l'eau et des déchets qui démontrent l'appropriation ministérielle envers la réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES). Cette dernière SMDD reste dans la lignée des huit précédentes SMDD volontaires que le SCC a mises en œuvre au cours des dernières décennies.

Dernière mise à jour : 25 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : SCC Nature et environnement changement climatique des émissions de gaz à effet de serre (GES)

Plan sur l’accessibilité à Service correctionnel Canada de 2022 à 2025

Dernière mise à jour : 25 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : SCC processus l’accessibilité Plan d'accessibilité 2022 à 2025

Ce rapport décrivez le progrès par Service correctionnel Canada sur le Plan d’accessibilité 2022 à 2025

Dernière mise à jour : 25 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : SCC Rapport d’étape accessibilité progrès barrière obstacles

Les évaluations des substances dangereuses sont des documents techniques produits par Santé Canada en tant que ressources éducatives et informatives pour les fournisseurs de produits dangereux en vertu de la Loi sur les produits dangereux (LPD) et de ses règlements.

Dernière mise à jour : 25 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Évaluations des substances dangereuses Règlement sur les produits dangereux RPD modifications du RPD Hydroxyde de sodium

Les évaluations des substances dangereuses sont des documents techniques produits par Santé Canada en tant que ressources éducatives et informatives pour les fournisseurs de produits dangereux en vertu de la Loi sur les produits dangereux (LPD) et de ses règlements.

Dernière mise à jour : 25 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Évaluations des substances dangereuses Règlement sur les produits dangereux RPD modifications du RPD acide adipique