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26 dossiers trouvés

Comparution du ministre devant le Comité permanent de la Chambre des communes sur Pêches et Océans sur son mandat et …

Dossier modifié : 23 janv. 2025
Dossier publié : 23 janv. 2025
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : civelle sébaste application de la loi renouvellement de la flotte épaves navires abandonnés et dangereux Garde côtière canadienne CEDD commissaire à l'environnement et au développement durable pêche côtière propriété étrangère baleine franche de l'Atlantique Nord ...

Cahier d’information préparé à l’intention de la ministre des Pêches et des Océans pour sa comparution devant le Comité permanent …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 9 oct. 2020
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : PDF
Mots clés : COVID COVID-19 pandémie

Cahier d’information préparé à l’intention de la ministre des Pêches et des Océans pour sa comparution devant le Comité permanent …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 9 oct. 2020
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : PDF
Mots clés : glissement rocheux de Big Bar saumon du Pacifique

Cahier d’information préparé à l’intention de la ministre des Pêches et des Océans pour sa comparution devant le Comité spécial …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 24 août 2020
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : PDF
Mots clés : cahiers d’information ministre COVID-19 pandémie

Cahier d’information préparé à l’intention de la ministre des Pêches et des Océans pour sa comparution devant le Comité spécial …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 24 août 2020
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : PDF
Mots clés : cahiers d’information ministre COVID-19 pandémie

Cahier d’information préparé à l’intention de la ministre des Pêches et des Océans pour sa comparution devant le Comité spécial …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 24 août 2020
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : PDF
Mots clés : cahiers d’information ministre COVID-19 pandémie

Cahier d’information préparé à l’intention de la ministre des Pêches et des Océans pour sa comparution devant le Comité spécial …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 24 août 2020
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : PDF
Mots clés : Cahiers d’information ministre covid-19 pandémie

Comparution du ministre et du sous-ministre devant le Comité permanent de la Chambre des communes sur Pêches et Océans sur …

Dossier modifié : 27 sept. 2024
Dossier publié : 27 sept. 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : civelle sébaste application de la loi Budget principal des dépenses 2024-25 profil des effectifs soutien aux pêcheurs Fonds des pêches de l'Atlantique Fonds des pêches du Québec renouvellement de la flotte ; navires naufragés abandonnés et dangereux ; Garde côtière canadienne Arctique recherche et sauvetage ...

Comparution du Sous-ministre devant le Comité permanent des pêches et des océans de la Chambre des communes au sujet des …

Dossier modifié : 9 juin 2024
Dossier publié : 7 juin 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Pêche à la civelle application de la loi pêche non autorisée Rapport CEDD prises de pêche Paix sur l'eau moyens de subsistance modérés des Autochtones processus réglementaire mesures de gestion accès et allocation traçabilité sébaste et crevette ...

Comparution du ministre et du sous-ministre devant le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans sur des questions relatives …

Dossier modifié : 7 juin 2024
Dossier publié : 5 juin 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur la paix sur l'eau pêche à des fins alimentaires sociales et rituelles (ASR) moyens de subsistance modérés des autochtones réconciliation phoques Rapport du CEDD prises de pêche règlements côtiers recherche et sauvetage bar rayé les dépenses du gouvernement ...