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25 dossiers trouvés

Comparution du ministre et du sous-ministre devant le Comité permanent de la Chambre des communes sur Pêches et Océans sur …

Dernière mise à jour : 27 sept. 2024
Dossier publié : 27 sept. 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : civelle sébaste application de la loi Budget principal des dépenses 2024-25 profil des effectifs soutien aux pêcheurs Fonds des pêches de l'Atlantique Fonds des pêches du Québec renouvellement de la flotte ; navires naufragés abandonnés et dangereux ; Garde côtière canadienne Arctique recherche et sauvetage ...

Comparution du Sous-ministre devant le Comité permanent des pêches et des océans de la Chambre des communes au sujet des …

Dernière mise à jour : 9 juin 2024
Dossier publié : 7 juin 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Pêche à la civelle application de la loi pêche non autorisée Rapport CEDD prises de pêche Paix sur l'eau moyens de subsistance modérés des Autochtones processus réglementaire mesures de gestion accès et allocation traçabilité sébaste et crevette ...

Comparution du ministre et du sous-ministre devant le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans sur des questions relatives …

Dernière mise à jour : 7 juin 2024
Dossier publié : 5 juin 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur la paix sur l'eau pêche à des fins alimentaires sociales et rituelles (ASR) moyens de subsistance modérés des autochtones réconciliation phoques Rapport du CEDD prises de pêche règlements côtiers recherche et sauvetage bar rayé les dépenses du gouvernement ...

Supplementary Estimates (B) 2023-24, FOPO.

Dernière mise à jour : 5 avr. 2024
Dossier publié : 3 avr. 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 FOPO

Comparution ministérielle au comité permanent des pêches et des océans, 26 octobre, 2023

Dernière mise à jour : 28 févr. 2024
Dossier publié : 26 févr. 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comité permanent Chambre des communes Pêches Océans Canada

Budget principal des dépenses 2023-2024
Notes de breffage - Augmentations clés
Plan de renouvellement de la flotte – Nouveau financement …

Dernière mise à jour : 17 sept. 2023
Dossier publié : 1 sept. 2023
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : (GCC) Avancement de la réconciliation Programme de prolongement de vie des navires de 2020 Programme d’acquisition de petits bateaux (PAPB)

Budget principal des dépenses 2023-2024
Notes de breffage - Augmentations clés
Plan de renouvellement de la flotte – Nouveau financement …

Dernière mise à jour : 17 sept. 2023
Dossier publié : 25 juil. 2023
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Chambres des communes Comité permanent des pêches et des océans Budget supplémentaire des dépenses (FOPO)

Bureau du vérificateur général
Rapport 6 – La surveillance des eaux arctiques

Dernière mise à jour : 14 juin 2023
Dossier publié : 14 juin 2023
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport de la vérificatrice générale Le point sur les progrès réalisés relativement à la vérification de la Stratégie nationale de construction navale de 2021 Capacité de la Garde côtière et mesures provisoires L’utilisation des connaissances autochtones dans les opérations de recherche et de sauvetage Mobilisation des partenaires de la région de l’Arctique Intervention environnementale de la Garde côtière canadienne Renouvellement de la flotte Rapport du FOPO : Déversement de conteneurs de cargaison maritimes Déposition des rapports du vérificateur général du Canada de l’automne 2022 Incident de recherche et de sauvetage au pôle Nord

Chambre des communes - 30 mai 2022

Dernière mise à jour : 25 août 2022
Dossier publié : 25 août 2022
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : pêches océans mandat

Comité permanent des pêches et des océans du Budget supplémentaire des dépenses (C), 2021-2022 pour le Ministère des Pêches et …

Dernière mise à jour : 19 juil. 2022
Dossier publié : 19 juil. 2022
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : pêches océans mandat budget supplémentaire des dépenses