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Provenance des données
Provinciale / Territoriale
Les OCI indiqués sont à jour pour chaque limite de zone de développement. Chacune a son décret en conseil (OCI) …
Dossier modifié : 9 janv. 2025
Dossier publié : 4 août 2021
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats :
HTML XML Autre
Mots clés :
réglementations relatives au développement de la zone
réglementation des zones de développement
loi sur le développement régional
frontières
gouvernement du yukon
subdivision
yg
limite
contrôle de subdivision
ytg
bdry
règlements
...
Données similaires
Provinciale / Territoriale
Depuis juin 2011, chaque parcelle affectée par un changement de zonage est soumise à l'OIC/MO en vigueur. Dans certains cas, …
Dossier modifié : 9 janv. 2025
Dossier publié : 4 août 2021
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats :
HTML XML Autre
Mots clés :
décret en conseil
réglementations relatives aux zones de développement
règlement
ordre du commissaire
retrait
o.i.c.
gouvernement du yukon
zonage
loi sur le développement régional
réglementation des zones de développement
oci
règlements
...
Provinciale / Territoriale
Parmi les exemples de tracés, citons : les sentiers pour chiens, qui font partie du plan régional du chemin Mount …
Dossier modifié : 9 janv. 2025
Dossier publié : 4 août 2021
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats :
HTML XML Autre
Mots clés :
décret en conseil
réglementations relatives aux zones de développement
règlement
ordre du commissaire
retrait
o.i.c.
gouvernement du yukon
zonage
loi sur le développement régional
réglementation des zones de développement
oci
règlements
...
Provinciale / Territoriale
Les plans locaux et les plans communautaires sont approuvés par le ministre de l'Énergie, des Mines et des Ressources et …
Dossier modifié : 9 janv. 2025
Dossier publié : 4 août 2021
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats :
HTML XML Autre
Mots clés :
décret en conseil
réglementations relatives aux zones de développement
règlement
ordre du commissaire
retrait
o.i.c.
gouvernement du yukon
zonage
loi sur le développement régional
réglementation des zones de développement
oci
règlements
...
Provinciale / Territoriale
Localisation des lignes de vol des photographies aériennes du Yukon. Les données ont été produites à partir de la numérisation …
Dossier modifié : 9 janv. 2025
Dossier publié : 18 mars 2024
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats :
HTML XML Autre
Mots clés :
aérien
yukon
ligne de vol
photo aérienne
photos
géoyukon
yg
limite
contrôle de subdivision
ytg
bdry
règlements
...
Provinciale / Territoriale
Index des tuiles NTS 1:50 000 distribuées depuis GeoYukon par le gouvernement du Yukon. Découvrez d'autres données cartographiques numériques et …
Dossier modifié : 9 janv. 2025
Dossier publié : 4 août 2021
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats :
HTML XML Autre
Mots clés :
indice NTS
y.t.
yukon
titres NTS
territoire du yukon
géoyukon
gouvernement du yukon
zonage
loi sur le développement régional
réglementation des zones de développement
oci
règlements
...