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Provenance des données
Affectations du sol au plan d'urbanisme
Municipal

Ensemble des affectations du sol au plan d’urbanisme de la Ville de Rouyn- Noranda

Dossier modifié : 8 oct. 2024
Dossier publié : 30 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
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Mots clés : Données du Québec Information gouvernementale
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Données similaires
Limites des anciennes municipalités
Municipal

Limites des anciennes municipalités de la Ville de Rouyn-Noranda avant les fusions

Dossier modifié : 8 oct. 2024
Dossier publié : 30 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
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Mots clés : Données du Québec Information gouvernementale
Affectations du territoire au schéma d'aménagement et de développement révisé
Municipal

Ensemble des affectations du sol au schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Rouyn-Noranda

Dossier modifié : 8 oct. 2024
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
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Mots clés : SADR territoire Information gouvernementale
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Adresses ponctuelles
Municipal

Ensemble des adresses ponctuelles de la Ville de Rouyn-Noranda.

Dossier modifié : 8 oct. 2024
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
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Mots clés : Adresse ponctuelle normé v1 Civique HackQC19 HackQC20 Immeuble Numéro Odonyme Rue Information gouvernementale
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Aire de protection de prélèvement d'eau de surface municipale
Municipal

Délimitation des aires de protection de prélèvement d'eau potable surface pour le territoire de la Ville de Rouyn-Noranda

Dossier modifié : 8 oct. 2024
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
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Mots clés : aire eau municipal protection prélèvement surface Information gouvernementale
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Plan de zonage
Municipal

Découpage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844

Dossier modifié : 8 oct. 2024
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
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Mots clés : Zonage municipal Zonage normé v1 Zone municipale Information gouvernementale