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Provenance des données

Le registre des projets particuliers contient l'ensemble des projets particuliers tels qu'approuvés par le conseil d'arrondissement.

Dossier modifié : 30 oct. 2024
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : HTML CSV ODS
Mots clés : Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce Projet particulier Registre
Données similaires

Registre énumérant les dérogations mineures approuvées par le conseil d'arrondissement et produit en conformité avec le Règlement sur les dérogations …

Dossier modifié : 30 oct. 2024
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV ODS HTML
Mots clés : Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce Dérogation mineure Registre

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué.

Dossier modifié : 30 oct. 2024
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : HTML CSV ODS
Mots clés : Contrat Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce Dépense Fournisseurs

Listes des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué pour l'année 2021.

Dossier modifié : 30 oct. 2024
Dossier publié : 25 août 2021
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : ODS CSV HTML
Mots clés : Contrat Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce Dépense fournisseur

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué pour l'année 2022.

Dossier modifié : 30 oct. 2024
Dossier publié : 22 avr. 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV ODS HTML
Mots clés : Contract Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce Dépenses Fournisseurs

Liste des contrats octroyés par les fonctionnaires de l'arrondissement Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce en vertu du pouvoir délégué pour l'année 2023.

Dossier modifié : 30 oct. 2024
Dossier publié : 17 mai 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : ODS CSV HTML
Mots clés : Contrat Dépense Fournisseur Côte-des-Neiges--Notre-Dame-de-Grâce Facture