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Provenance des données

Une municipalite a palier unique ne fait pas partie d'une municipalite a palier superieur et assume les responsabilites municipales selon …

Dossier modifié : 16 juil. 2025
Dossier publié : 27 nov. 2020
Éditeur : Gouvernement de l'Ontario
Formats : ESRI REST HTML ZIP Autre
Mots clés : Logement collectivités et soutien social Gouvernement Information gouvernementale
Données similaires

Cette representation tient compte de 2 ensembles de donnees, a savoir celles concernant : * les municipalites de palier inferieur …

Dossier modifié : 16 juil. 2025
Dossier publié : 27 nov. 2020
Éditeur : Gouvernement de l'Ontario
Formats : ESRI REST HTML ZIP Autre
Mots clés : Logement collectivités et soutien social Gouvernement et finances Domicile et communauté Information gouvernementale

Renseignements generaux sur la localisation des villes et des villages (zones d'installation) dans les zones rurales protegees par le plan …

Dossier modifié : 2 juil. 2025
Dossier publié : 27 nov. 2020
Éditeur : Gouvernement de l'Ontario
Formats : ESRI REST HTML ZIP Autre
Mots clés : Logement collectivités et soutien social Gouvernement Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale

Les hameaux de petites zones d'installations identifiees dans les plans officiels municipaux, generalement sans services municipaux d'eau et d'egouts. Pour …

Dossier modifié : 9 juil. 2025
Dossier publié : 27 nov. 2020
Éditeur : Gouvernement de l'Ontario
Formats : ESRI REST HTML ZIP Autre
Mots clés : Logement collectivités et soutien social Gouvernement Information gouvernementale

Pour identifier la zone de la ceinture de verdure définie par la Loi de 2005 sur la ceinture de verdure. …

Dossier modifié : 2 juil. 2025
Dossier publié : 27 nov. 2020
Éditeur : Gouvernement de l'Ontario
Formats : ESRI REST HTML ZIP Autre
Mots clés : Logement collectivités et soutien social Environnement et énergie Information gouvernementale

Les données du SIG contient les désignations du territoire de la ceinture de verdure comme indiqué a la Loi de …

Dossier modifié : 2 juil. 2025
Dossier publié : 27 nov. 2020
Éditeur : Gouvernement de l'Ontario
Formats : ESRI REST HTML ZIP Autre
Mots clés : Logement collectivités et soutien social Environnement et énergie Information gouvernementale