Portail du gouvernement ouvert

Provenance des données

Cartographie des zones de contraintes d'odeur des stations d'épuration des eaux usées dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le …

Dossier modifié : 1 mai 2025
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code Code urbanisme Contrainte Eaux Laval Odeur Règlementation Station Urbanisme Usées Zonage ...
Données similaires

Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « ZAEP » (zone d’aménagement écologique particulière) dans le code de l’urbanisme …

Dossier modifié : 1 mai 2025
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Aménagement CDU Code Code urbanisme Laval PIIA Particulière Règlementation Urbanisme ZAEP Zonage Zone ...

Cartographie des zones de risques ferroviaires dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dossier modifié : 1 mai 2025
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code urbanisme Contrainte Feroviare Laval Risque Règlementation Zonage Zone Information gouvernementale

Cartographie des aires de contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dossier modifié : 1 mai 2025
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code urbanisme Contrainte Laval Règlementation Sonore Zonage Zone Information gouvernementale

Cartographie des écosystèmes forestiers exceptionnels (EFE) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dossier modifié : 1 mai 2025
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code Code urbanisme EFE Exceptionnel Forestier Laval Règlementation Urbanisme Zonage Écosystème Information gouvernementale

Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Vitrine autoroutière » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le …

Dossier modifié : 1 mai 2025
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Autoroutière CDU Code Code urbanisme Laval PIIA Règlementation Urbanisme Vitrine Zonage Information gouvernementale