Provinciale / Territoriale
Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « ZAEP » (zone d’aménagement écologique particulière) dans le code de l’urbanisme …
Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
CSV GEOJSON KML SHP
Mots clés :
Aménagement
CDU
Code
Code urbanisme
Laval
PIIA
Particulière
Règlementation
Urbanisme
ZAEP
Zonage
Zone
...
Provinciale / Territoriale
Cartographie des zones de risques ferroviaires dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
CSV GEOJSON KML SHP
Mots clés :
CDU
Code urbanisme
Contrainte
Feroviare
Laval
Risque
Règlementation
Zonage
Zone
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Cartographie des aires de contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
CSV GEOJSON KML SHP
Mots clés :
CDU
Code urbanisme
Contrainte
Laval
Règlementation
Sonore
Zonage
Zone
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Cartographie des écosystèmes forestiers exceptionnels (EFE) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
CSV GEOJSON KML SHP
Mots clés :
CDU
Code
Code urbanisme
EFE
Exceptionnel
Forestier
Laval
Règlementation
Urbanisme
Zonage
Écosystème
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Cartographie des bâtiments et autres constructions d’intérêt patrimonial dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.
Dossier modifié : 22 avr. 2026
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
CSV GEOJSON KML SHP
Mots clés :
Bâtiment
CDU
Code
Code urbanisme
Intérêt
Intérêt patrimonial
Laval
PIIA
Patrimoine
Patrimonial
Règlementation
Urbanisme
...