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Provenance des données

Le document d'information mentionné ci-bas a été préparé à l'intention de la ministre de la Justice et procureur général du …

Dernière mise à jour : 17 mai 2023
Dossier publié : 1 mai 2020
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Ministère de la Justice Canada Livre de transition ministériel Ministère de la Justice Loi sur le Ministère de la Justice ministre de la Justice et procureur général du Canada Accès à l'information décisions judiciaires Société d'État Affaires autochtones Droit Politique linguistique Législation Bilinguisme Biographie ...
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Le document d'information mentionné ci-bas a été préparé à l'intention de la ministre de la Justice et procureur général du …

Dernière mise à jour : 17 mai 2023
Dossier publié : 15 avr. 2020
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Ministère de la Justice Canada Livre de transition ministériel Ministère de la Justice Loi sur le Ministère de la Justice ministre de la Justice et procureur général du Canada Accès à l'information décisions judiciaires Société d'État Affaires autochtones Droit Politique linguistique Législation Bilinguisme Biographie ...

Le livre de transition du ministère de la Justice du Canada traite des trois rôles distincts joués par le Ministère. …

Dernière mise à jour : 17 mai 2023
Dossier publié : 5 juil. 2018
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : Ministère de la Justice Canada Livre de transition ministériel Ministère de la Justice Loi sur le Ministère de la Justice ministre de la Justice et procureur général du Canada Accès à l'information décisions judiciaires Société d'État Affaires autochtones Droit Politique linguistique Législation Bilinguisme Biographie ...

L'information contient un aperçu du ministère, de ses programmes et initiatives, ainsi que les biographies de la haute direction. Il …

Dernière mise à jour : 21 févr. 2020
Dossier publié : 21 févr. 2020
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Cahier de transition du ministre d’Emploi et Développement social Canada Emploi et Développement social Canada Accès à l'information Décisions judiciaires gouvernement ouvert Droit Politique linguistique Législation Bilinguisme Biographies Emploi Travail ...

La Liste de surveillance du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) contient les principaux enjeux de sécurité …

Dernière mise à jour : 21 févr. 2022
Dossier publié : 1 août 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Problèmes multimodal aérien maritime ferroviaire pipeline

La Liste de surveillance du Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) contient les principaux enjeux de sécurité …

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 4 nov. 2020
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : problèmes Multimodale aérien maritime ferroviaire Pipeline