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24 dossiers trouvés

TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION................................................................................................................... 1 STRUCTURE ORGANISATIONNELLE..................................................................................... 1 STATISTIQUES...................................................................................................................... 2 Demandes traitées en vertu de la Loi sur la protection …

Dossier modifié : 27 janv. 2025
Dossier publié : 27 janv. 2025
Éditeur : Commission de la capitale nationale
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel de l'AIPRP Rapport annuel sur la protection des renseignements personnels LPRP AIPRP

TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION ..........................................................................................................1 STRUCTURE ORGANISATIONNELLE ..............................................................................1 STATISTIQUES .............................................................................................................2 Demandes traitées en vertu de la Loi sur l’accès à …

Dossier modifié : 27 janv. 2025
Dossier publié : 27 janv. 2025
Éditeur : Commission de la capitale nationale
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel de l'AIPRP

Plan d'action de la CCN sur l’accessibilité pour s’acquitter de ses responsabilités en vertu de la Loi canadienne sur l’accessibilité …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 22 déc. 2022
Éditeur : Commission de la capitale nationale
Formats : DOCX PDF HTML
Mots clés : Plan Développement Plan sur l'accessibilité Loi canadienne sur l’accessibilité Persones handicapées En situation d'handicap Obstacles Actions Mesures. Domaines prioritaires Emploi Environnement bâti Technologies de l’information et des communications (TIC) ...

Couvert forestier de la région de la capitale du Canada L’évaluation du couvert forestier de la région de la capitale …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 10 juin 2024
Éditeur : Commission de la capitale nationale
Formats : PDF HTML ESRI REST
Mots clés : Arbre Canopée Forêt Couvert Capitale nationale CCN

La Commission de la capitale nationale (CCN) et la Ville d’Ottawa (ci-après appelées les partenaires du projet) ont demandé à …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 19 avr. 2024
Éditeur : Commission de la capitale nationale
Formats : PDF CSV NetCDF
Mots clés : Projection climatique Région de la capitale Nationale Environnement Développement durable

Le présent guide décrit une approche d’évaluation des paysages culturels, et détermine leur valeur et établi des recommandations quant à …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 30 mars 2023
Éditeur : Commission de la capitale nationale
Formats : PDF
Mots clés : Valeur patrimoniale Paysage cultural Guide Histoire Patrimoine Archéologie Conservation du patrimoine Capitale nationale CCN Planifier Autochtones Nature ...

Lignes représentant l'emplacement des sentiers récréatifs, des sentiers, des promenades et des chemins forestiers appartenant à la CCN et / …

Dossier modifié : 2 juil. 2024
Dossier publié : 26 juil. 2022
Éditeur : Commission de la capitale nationale
Formats : ESRI REST HTML
Mots clés : Sentier récréatif Loisir Loisir de plein air

Les services écosystémiques (SE) sont les fonctions et processus directs et indirects des écosystèmes dont les individus et la société …

Dossier modifié : 7 juin 2024
Dossier publié : 5 juin 2024
Éditeur : Commission de la capitale nationale
Formats : PDF ESRI REST WMTS
Mots clés : 2016 Services écosystémiques Écosystème Nature

Patinoire du canal Rideau - État de la glace par tronçon Chaque hiver, la CCN transforme le canal Rideau en …

Dossier modifié : 26 avr. 2024
Dossier publié : 26 avr. 2024
Éditeur : Commission de la capitale nationale
Formats : ESRI REST HTML
Mots clés : Canal Rideau; Canal; Patinoire; État; État de la glace; Ottawa; Capitale; CCN Ottawa Gatineau Patinage Canal Installations récréatives Sport d'hiver

La carte du réseau idéal permet de voir l’étendue et la configuration générale du Sentier de la capitale; de voir …

Dossier modifié : 26 avr. 2024
Dossier publié : 26 avr. 2024
Éditeur : Commission de la capitale nationale
Formats : ESRI REST HTML
Mots clés : Terrains urbains Ottawa Gatineau Capitale nationale CCN Gestion des terres Gestion de l'environnement Planification Milieu urbain