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58 dossiers trouvés
Provinciale / Territoriale
Lignes d'objectifs juridiques identifiées et cartographiées spatialement, telles que déterminées à partir des processus de planification stratégique des terres et …
Dossier modifié : 23 avr. 2025
Dossier publié : 5 juin 2020
Éditeur : Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats :
HTML KML WMS Autre
Mots clés :
Plan d'utilisation des sols
SLRP
plan d'utilisation des terres
objectif légal
objectif de planification juridique
plan stratégique des terres et des ressources
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Une réserve est établie par un règlement du commissaire en chef de l'or de la Colombie-Britannique en vertu de l'article …
Dossier modifié : 23 avr. 2025
Dossier publié : 5 juin 2020
Éditeur : Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats :
HTML KML WMS
Mots clés :
MTA
MTO
Mineral Titles en ligne
charbon
réserve conditionnelle
minéral
aucune réserve d'inscription
aucune réserve de jalonnement
placeur
réserve
site
numéro de site
...
Provinciale / Territoriale
Points objectifs juridiques identifiés et cartographiés spatialement, tels que déterminés à partir des processus de planification stratégique des terres et …
Dossier modifié : 23 avr. 2025
Dossier publié : 5 juin 2020
Éditeur : Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats :
HTML KML WMS Autre
Mots clés :
Plan d'utilisation des sols
SLRP
plan d'utilisation des terres
objectif légal
objectif de planification juridique
plan stratégique des terres et des ressources
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Il a été conçu pour fournir une base pour intégrer les données spatiales associées à la cartographie des plans d'arpentage …
Dossier modifié : 23 avr. 2025
Dossier publié : 5 juin 2020
Éditeur : Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats :
HTML KML WMS
Mots clés :
CLRS
Canada
Registre des terres de la Couronne
Terres de la Couronne
tantale
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Prairie historique et prairie actuelle = référence des prairies
* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été …
Dossier modifié : 23 avr. 2025
Dossier publié : 24 avr. 2020
Éditeur : Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats :
HTML
Mots clés :
BC
CCLUP
Canada
Cariboo
SLRP
Lac Williams
repère
prairie
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Polygones objectifs légaux identifiés et cartographiés spatialement, tels que déterminés à partir des processus de planification stratégique des terres et …
Dossier modifié : 23 avr. 2025
Dossier publié : 5 juin 2020
Éditeur : Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats :
HTML KML WMS Autre
Mots clés :
BMTA
Plan d'utilisation des sols
SLRP
plan d'utilisation des terres
objectif légal
objectif de planification juridique
plan stratégique des terres et des ressources
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Les comtés ont été délimités à l'aide des caractéristiques cartographiques de base provinciales, conformément aux descriptions des limites et des …
Dossier modifié : 23 avr. 2025
Dossier publié : 5 juin 2020
Éditeur : Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats :
HTML KML WMS
Mots clés :
ABMS
Frontières administratives
Colombie-Britannique
Comtés
Comtés de la Colombie-Britannique
Information gouvernementale
Fédérale
Ces limites ne sont généralement pas arpentées, mais aide à délimiter l'étendue géographique des ententes.
Dossier modifié : 26 mars 2025
Dossier publié : 26 sept. 2016
Éditeur : Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Formats :
WMS KML WFS FGDB/GDB SHP CSV ESRI REST
Mots clés :
revendication territoriale globale
terres visées par le règlement d'un traité
autonomie gouvernementale
Pré-1975
Post-1975
Autochtone
Autodétermination
Droits des autochtones
Autochtones
Terres autochtones
Frontière
Accord
...
Provinciale / Territoriale
Une liste de programmes et de services accessibles au public qui visent à aider et à soutenir les femmes et …
Dossier modifié : 26 févr. 2025
Dossier publié : 14 avr. 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats :
CSV GEOJSON HTML KML KMZ RSS SHP XML
Mots clés :
services aux autochtones
soutien
centres de ressources pour les familles
centres de santé
services de santé
aide juridique
soutien juridique
programmes pour hommes
programmes de lutte contre la violence masculine
justice réparatrice
soutien et références
soutien aux travailleurs du sexe
...
Provinciale / Territoriale
Par contre, il faut savoir que la zone agricole a été délimitée à l’aide de la compilation cadastrale. Par conséquent, …
Dossier modifié : 5 févr. 2025
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
HTML PDF SHP
Mots clés :
Division administrative
Territoire
Information gouvernementale