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483 dossiers trouvés

La Stratégie ministérielle de développement durable (SMDD) de Services publics et Approvisionnement Canada fournit des renseignements sur les engagements et …

Dossier modifié : 31 mars 2025
Dossier publié : 4 juin 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : Développement durable engagements faible émission de carbone gouvernement écoresponsable alimentation durable collectivités sûres et en santé achats écologiques modernisation parc automobile technologies novatrices efficacité énergétique changements climatiques ...

Voici le Plan ministériel de Services publics et Approvisionnement Canada, qui fournit des renseignements plus détaillés sur une période de …

Dossier modifié : 31 mars 2025
Dossier publié : 19 mars 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : rapport sur les plans et priorités vue d'ensemble des dépenses de l'organisation analyse des programmes par résultat stratégique renseignements supplémentaires tableaux financiers Services publics et Approvisionnement Canada

Cette Stratégie ministérielle intègre les efforts visant à faire progresser la mise en œuvre par le Canada de la Stratégie …

Dossier modifié : 19 mars 2025
Dossier publié : 17 nov. 2023
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Développement durable stratégie

Ce rapport annuel est publié en réponse à l’exigence prévue dans la Loi sur la lutte contre le travail forcé …

Dossier modifié : 17 mars 2025
Dossier publié : 22 juil. 2024
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : travail forcé travail des enfants chaînes d'approvisionnement Rapport annuel

Le Rapport détaille les progrès de DEC dans la mise en œuvre de sa Stratégie ministérielle de développement durable.

Dossier modifié : 25 févr. 2025
Dossier publié : 14 janv. 2025
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : SMDD développement durable environnement vert Québec

Ce plan ministériel fait état des priorités de DEC et des résultats attendus en 2024-2025.

Dossier modifié : 25 févr. 2025
Dossier publié : 21 mars 2024
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : Plan ministériel risques résultats planifiés dépenses ressources humaines priorités

Ce rapport présente les principales réalisations de Développement économique Canada pour les régions du Québec en fonction des engagements pris …

Dossier modifié : 25 févr. 2025
Dossier publié : 14 janv. 2025
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : RRM rapport résultats Québec

Ce rapport présente les principales réalisations de Développement économique Canada pour les régions du Québec en fonction des engagements pris …

Dossier modifié : 25 févr. 2025
Dossier publié : 21 mars 2024
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : résultats dépenses ressources humaines renseignements ministériels

La Loi sur l’accès à l’information (la Loi) a été promulguée le 1er juillet 1983.

La Loi permet aux citoyens …

Dossier modifié : 25 févr. 2025
Dossier publié : 2 nov. 2023
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML PDF
Mots clés : Loi sur l’accès à l’information Accès à l’information DEC Rapport annuel AIPRP

La Loi sur protection des renseignements personnels (la Loi) a été promulguée le 1er juillet 1983.

La Loi donne à …

Dossier modifié : 25 févr. 2025
Dossier publié : 2 nov. 2023
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML PDF
Mots clés : Loi sur protection des renseignements personnels Renseignements personnels DEC Rapport annuel AIPRP