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409 dossiers trouvés

Cet audit visait à déterminer si la conception de la Directive en matière d’évaluation environnementale et sociale d’Exportation et développement …

Dernière mise à jour : 12 juil. 2024
Dossier publié : 12 juil. 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Vérification Rapport Exportation Commerce extérieur Développement industriel Évaluation environnementale Conditions sociales

Chaque automne, le receveur général publie les Comptes publics du Canada, série de documents en trois volumes qui contient de …

Dernière mise à jour : 28 juin 2024
Dossier publié : 11 févr. 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : 2019 actif affectation pour éventualités analyse financière article 34 de la loi sur la gestion des finances publiques assurance-emploi budget charges charges de programmes charges et revenus compte du fonds des changes compte public ...

La Stratégie ministérielle de développement durable (SMDD) de Services publics et Approvisionnement Canada fournit des renseignements sur les engagements et …

Dernière mise à jour : 28 juin 2024
Dossier publié : 4 juin 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : Développement durable engagements faible émission de carbone gouvernement écoresponsable alimentation durable collectivités sûres et en santé achats écologiques modernisation parc automobile technologies novatrices efficacité énergétique changements climatiques ...

Le rapport sur les frais vise à améliorer l'ouverture, la transparence et la responsabilisation des ministères envers les Canadiens et …

Dernière mise à jour : 27 juin 2024
Dossier publié : 18 déc. 2019
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : LFS Coûts Revenus Cale sèche d'Esquimalt Traduction Taux d'insertion Stationnement AIPRP rapport sur les frais Rapport annuel frais de service

Voici le Rapport sur les résultats ministériels de Services publics et Approvisionnement Canada, qui rend compte des résultats obtenus par …

Dernière mise à jour : 27 juin 2024
Dossier publié : 27 févr. 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Rapport ministériel sur le rendement RRM programme sous-programme architecture RPP états financiers tableaux Secrétariat du Conseil du Trésor gestion dépenses Services publics et Approvisionnement Canada ...

Voici le Plan ministériel de Services publics et Approvisionnement Canada, qui fournit des renseignements plus détaillés sur une période de …

Dernière mise à jour : 27 juin 2024
Dossier publié : 19 mars 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : rapport sur les plans et priorités vue d'ensemble des dépenses de l'organisation analyse des programmes par résultat stratégique renseignements supplémentaires tableaux financiers Services publics et Approvisionnement Canada

Mis à jour de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023

Dernière mise à jour : 25 juin 2024
Dossier publié : 22 avr. 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : développement durable

Le rapport comprend les deux examens approfondis que le CPSNR a menés en 2018 et présente les conclusions et les …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Secrétariat du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement
Formats : HTML
Mots clés : Les activités du renseignement de défense; les mécanismes de surveillance et de gouvernance.

L’examen du Comité sur la collecte, l’utilisation, la conservation et la communication de renseignements sur des Canadiens par le ministère …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Secrétariat du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement
Formats : HTML
Mots clés : Renseignements le ministère de la Défense nationale les Forces armées canadiennes

Comprend les conclusions et les recommandations des trois examens exhaustifs qu’a réalisés le Comité en 2019 : un examen de …

Dernière mise à jour : 20 juin 2024
Dossier publié : 20 juin 2024
Éditeur : Secrétariat du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement
Formats : HTML
Mots clés : ASFC la diversité l'inclusion l’ingérence étrangère