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Provenance des données

Le rapport sur les frais vise à améliorer l'ouverture, la transparence et la responsabilisation des ministères envers les Canadiens et …

Dossier modifié : 9 nov. 2026
Dossier publié : 18 déc. 2019
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : LFS Coûts Revenus Cale sèche d'Esquimalt Traduction Taux d'insertion Stationnement AIPRP rapport sur les frais Rapport annuel frais de service
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Voici le Rapport sur les résultats ministériels de Services publics et Approvisionnement Canada, qui rend compte des résultats obtenus par …

Dossier modifié : 7 nov. 2026
Dossier publié : 27 févr. 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Rapport ministériel sur le rendement RRM programme sous-programme architecture RPP états financiers tableaux Secrétariat du Conseil du Trésor gestion dépenses Services publics et Approvisionnement Canada ...

Rapport contenant des informations sur les frais que CANAFE a le pouvoir de fixer

Dossier modifié : 10 nov. 2026
Dossier publié : 14 nov. 2025
Éditeur : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
Formats : HTML
Mots clés : états financiers; comptes publics; dépenses; administration publique; CANAFE

Le présent rapport annuel a été rédigé en vertu de l'article 94 de la Loi, selon lequel des rapports annuels …

Dossier modifié : 26 nov. 2023
Dossier publié : 7 nov. 2023
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel Loi sur l’accès à l’information

Rapport de 2019-2020 sur la protection des renseignements personnels.

Dossier modifié : 26 nov. 2023
Dossier publié : 4 nov. 2020
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : AIPRP rapport annuel CCETP

Rapports annuels sur les activités et les projets de l'Office National du Film, par année fiscale. Table des matières: -------------------------- …

Dossier modifié : 25 sept. 2020
Dossier publié : 27 sept. 2017
Éditeur : Office national du film
Formats : ZIP TXT
Mots clés : ONF rapport rendement budget dépense audiovisuel