Portail du gouvernement ouvert
Provenance des données
Fédérale
Le rapport sur les frais vise à améliorer l'ouverture, la transparence et la responsabilisation des ministères envers les Canadiens et …
Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 18 déc. 2019
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats :
HTML PDF
Mots clés :
LFS
Coûts
Revenus
Cale sèche d'Esquimalt
Traduction
Taux d'insertion
Stationnement
AIPRP
rapport sur les frais
Rapport annuel
frais de service
Données similaires
Voici le Rapport sur les résultats ministériels de Services publics et Approvisionnement Canada, qui rend compte des résultats obtenus par …
Dossier modifié : 7 nov. 2025
Dossier publié : 27 févr. 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats :
HTML PDF
Mots clés :
Rapport ministériel sur le rendement
RRM
programme
sous-programme
architecture
RPP
états financiers
tableaux
Secrétariat du Conseil du Trésor
gestion
dépenses
Services publics et Approvisionnement Canada
...
Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et …
Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 18 déc. 2019
Éditeur : Transports Canada
Formats :
PDF HTML
Mots clés :
rapport sur les frais
rapport
transports
transportation
déposé
parlement
accèss
annuel
Ce rapport annuel présente un résumé de l'administration de la Loi sur l'accès à l'information à Services publics et Approvisionnement …
Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 28 févr. 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Loi sur l’accès à l’information
Rapport annuel
AIPRP
Demande traitées et décisions
Délais de traitement et prorogations
Exceptions invoquées
Exclusions invoquées
Le présent rapport, déposé en vertu de la Loi sur les frais de service et de la Directive sur l’imputation …
Dossier modifié : 17 déc. 2019
Dossier publié : 13 déc. 2019
Éditeur : Parcs Canada
Formats :
PDF CSV
Mots clés :
Loi sur les frais de service
Rapport
Exercice 2018-2019
Revenus
Coûts
Remises
Frais
Montant du frais
Texte officiel à l'établissement du frais
Norme de service
Rajustement de frais
Tableau
...
Le présent rapport annuel a été rédigé en vertu de l'article 94 de la Loi sur l'accès à l'information (Loi), …
Dossier modifié : 27 mars 2026
Dossier publié : 10 oct. 2025
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Rapport annuel
Loi sur l’accès à l’information
AIPRP