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137 dossiers trouvés

Ce rapport annuel présente un résumé de l'administration de la Loi sur l'accès à l'information à Services publics et Approvisionnement …

Dernière mise à jour : 9 juin 2024
Dossier publié : 28 févr. 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : Loi sur l’accès à l’information Rapport annuel AIPRP Demande traitées et décisions Délais de traitement et prorogations Exceptions invoquées Exclusions invoquées

Chaque automne, le receveur général publie les Comptes publics du Canada, série de documents en trois volumes qui contient de …

Dernière mise à jour : 9 juin 2024
Dossier publié : 11 févr. 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : 2019 actif affectation pour éventualités analyse financière article 34 de la loi sur la gestion des finances publiques assurance-emploi budget charges charges de programmes charges et revenus compte du fonds des changes compte public ...

Conformément aux exigences de la Loi sur l’équité en matière d’emploi, le CNRC présente un rapport annuel sur les progrès …

Dernière mise à jour : 31 mai 2024
Dossier publié : 30 juil. 2020
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats : HTML
Mots clés : équité en matière d'emploi ressources humaines

Mis à jour de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023

Dernière mise à jour : 24 avr. 2024
Dossier publié : 22 avr. 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : développement durable

Mis à jour sur le Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023

Dernière mise à jour : 24 avr. 2024
Dossier publié : 22 avr. 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : développement durable

Mis à jour du Plan d'action de l'accessibilité publié en novembre 2022

Dernière mise à jour : 24 avr. 2024
Dossier publié : 22 avr. 2024
Éditeur : Agence de promotion économique du Canada atlantique
Formats : HTML
Mots clés : accessibilité plan d'action

Chaque année, l’ACSTA rédige un plan du plan d’entreprise qui décrit les objectifs organisationnels, le plan financier, les indicateurs de …

Dernière mise à jour : 21 avr. 2024
Dossier publié : 19 avr. 2024
Éditeur : Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
Formats : PDF
Mots clés : Plan d'Entreprise ACSTA prévision

Chaque année, l’ACSTA rédige un rapport annuel qui présente les résultats de l’organisation par rapport à ses objectifs d’entreprise, son …

Dernière mise à jour : 21 avr. 2024
Dossier publié : 19 avr. 2024
Éditeur : Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
Formats : PDF
Mots clés : Annuel Rapport ACSTA Opé rations Sûreté du transport aérien

Le présent rapport annuel sur l’application de la Loi au sein de l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien …

Dernière mise à jour : 21 avr. 2024
Dossier publié : 19 avr. 2024
Éditeur : Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
Formats : PDF
Mots clés : Annuel AI Rapport ACSTA

Le présent rapport annuel sur l’application de la Loi au sein de l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien …

Dernière mise à jour : 21 avr. 2024
Dossier publié : 19 avr. 2024
Éditeur : Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
Formats : PDF
Mots clés : Annuel Privacy Act Rapport ACSTA