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Provenance des données

Chaque automne, le receveur général publie les Comptes publics du Canada, série de documents en trois volumes qui contient de …

Dossier modifié : 19 déc. 2024
Dossier publié : 11 févr. 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : 2019 actif affectation pour éventualités analyse financière article 34 de la loi sur la gestion des finances publiques assurance-emploi budget charges charges de programmes charges et revenus compte du fonds des changes compte public ...
Données similaires

Voici le Rapport sur les résultats ministériels de Services publics et Approvisionnement Canada, qui rend compte des résultats obtenus par …

Dossier modifié : 19 déc. 2024
Dossier publié : 27 févr. 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Rapport ministériel sur le rendement RRM programme sous-programme architecture RPP états financiers tableaux Secrétariat du Conseil du Trésor gestion dépenses Services publics et Approvisionnement Canada ...

La promotion du bilinguisme et le développement
de communautés de langue officielle en situation
minoritaire au Canada comptent parmi les …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 21 sept. 2017
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : PDF
Mots clés : langues officielles bilinguisme

Rapport sur les résultats ministériels 2021‑2022 de la Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie …

Dossier modifié : 26 nov. 2023
Dossier publié : 7 déc. 2022
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels CCETP

Le présent rapport annuel a été rédigé en vertu de l'article 94 de la Loi, selon lequel des rapports annuels …

Dossier modifié : 26 nov. 2023
Dossier publié : 7 nov. 2023
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel Loi sur l’accès à l’information

Rapports annuels sur les activités et les projets de l'Office National du Film, par année fiscale.

Table des matières:
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Dossier modifié : 25 sept. 2020
Dossier publié : 27 sept. 2017
Éditeur : Office national du film
Formats : ZIP TXT
Mots clés : ONF rapport rendement budget dépense audiovisuel