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Provenance des données

Chaque automne, le receveur général publie les Comptes publics du Canada, série de documents en trois volumes qui contient de …

Dernière mise à jour : 28 juin 2024
Dossier publié : 11 févr. 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : 2019 actif affectation pour éventualités analyse financière article 34 de la loi sur la gestion des finances publiques assurance-emploi budget charges charges de programmes charges et revenus compte du fonds des changes compte public ...
Données similaires

Voici le Rapport sur les résultats ministériels de Services publics et Approvisionnement Canada, qui rend compte des résultats obtenus par …

Dernière mise à jour : 27 juin 2024
Dossier publié : 27 févr. 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Rapport ministériel sur le rendement RRM programme sous-programme architecture RPP états financiers tableaux Secrétariat du Conseil du Trésor gestion dépenses Services publics et Approvisionnement Canada ...

Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021 de la Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie …

Dernière mise à jour : 4 févr. 2022
Dossier publié : 4 févr. 2022
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels CCETP

Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et …

Dernière mise à jour : 18 déc. 2019
Dossier publié : 18 déc. 2019
Éditeur : Transports Canada
Formats : PDF HTML
Mots clés : rapport sur les frais rapport transports transportation déposé parlement accèss annuel

Rapport de 2019-2020 sur l’accès à l’information.

Dernière mise à jour : 4 nov. 2020
Dossier publié : 4 nov. 2020
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : AIPRP rapport annuel CCETP

Ce rapport donne un aperçu de nos réalisations, des défis rencontrés et des progrès accomplis dans l'exécution de notre mandat, …

Dernière mise à jour : 26 nov. 2023
Dossier publié : 17 nov. 2023
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels CCETP