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Provenance des données

Chaque automne, le receveur général publie les Comptes publics du Canada, série de documents en trois volumes qui contient de …

Dernière mise à jour : 28 juin 2024
Dossier publié : 11 févr. 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : 2019 actif affectation pour éventualités analyse financière article 34 de la loi sur la gestion des finances publiques assurance-emploi budget charges charges de programmes charges et revenus compte du fonds des changes compte public ...
Données similaires

Rapport de 2019-2020 sur la protection des renseignements personnels.

Dernière mise à jour : 26 nov. 2023
Dossier publié : 4 nov. 2020
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : AIPRP rapport annuel CCETP

Rapports annuels sur les activités et les projets de l'Office National du Film, par année fiscale.

Table des matières:
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Dernière mise à jour : 25 sept. 2020
Dossier publié : 27 sept. 2017
Éditeur : Office national du film
Formats : ZIP TXT
Mots clés : ONF rapport rendement budget dépense audiovisuel

Le présent rapport annuel a été rédigé en vertu de l'article 94 de la Loi, selon lequel des rapports annuels …

Dernière mise à jour : 26 nov. 2023
Dossier publié : 7 nov. 2023
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel Loi sur l’accès à l’information

Le présent rapport annuel a été rédigé en vertu de l'article 72 de la Loi sur la protection des renseignements …

Dernière mise à jour : 26 nov. 2023
Dossier publié : 22 nov. 2022
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : protection des renseignements personnels Rapport annuel

Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021 de la Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie …

Dernière mise à jour : 4 févr. 2022
Dossier publié : 4 févr. 2022
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels CCETP