Portail du gouvernement ouvert
cinq dossiers trouvés
En vertu de la Loi canadienne sur l’accesibilité, chaque entité sous réglementation fédérale est tenue de publier un plan d’accessibilité …
Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 28 déc. 2022
Éditeur : Transports Canada
Formats :
PDF
Mots clés :
accessibilité
services
numérique
Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et …
Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 18 déc. 2019
Éditeur : Transports Canada
Formats :
PDF HTML
Mots clés :
rapport sur les frais
rapport
transports
transportation
déposé
parlement
accèss
annuel
Ce document présente le plan que Transports Canada met en œuvre pour réaliser les activités et les produits livrables qui …
Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 9 févr. 2018
Éditeur : Transports Canada
Formats :
PDF DOCX
Mots clés :
PMOGO
Directive sur le gouvernement ouvert
Résultats détaillés de
l’Évaluation d’incidence algorithmique (EIA)
pour le programme de ciblage du fret aérien préalable au chargement.
Ce programme …
Dossier modifié : 7 mars 2024
Dossier publié : 5 mars 2024
Éditeur : Transports Canada
Formats :
PDF JSON
Mots clés :
EIA
IA
Intelligence Artificielle
Analytique avancée
Transport
Aviation
Transport Canada
TC
enseignements préalables sur le fret
PLACI
Ciblage du fret aérien préalable au chargement
CFAPC
Le document d'information sur la transition ministérielle est un recueil d'information créé pour appuyer la présentation des ministres nommés après …
Dossier modifié : 11 janv. 2020
Dossier publié : 11 janv. 2020
Éditeur : Transports Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Ministre
Transition
Briefing