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3412 dossiers trouvés

Le présent Avis remplace l’Avis aux importateurs no 951 daté du 1er octobre 2019 et énonce les politiques et les …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis incubation oeufs poussins CT PTPGP

Le présent avis remplace l’Avis aux importateurs no 952 daté du 1er octobre 2019 et énonce les politiques et les …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis incubation oeufs poussins CT OMC

Le présent avis aux importateurs énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du contingent tarifaire (CT) du Canada …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis œufs produits à base d’œufs contrôles à l’importation contingent tarifaire (CT) détenteurs d’allocation ACEUM

Afin de soutenir l'amélioration des connaissances géoscientifiques sur les eaux souterraines du sud de l'Ontario, un modèle régional 3D de …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 20 juin 2024
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : HTML ESRI REST WMS DXF SHP
Mots clés : Dépôts anthopogéniques Dépôts de versants Dépôts non différenciés Dépôts organiques Échantillons Éléments géomorphologiques Événements géologiques récents Géologie des formations superficielles Glace glaciaire ou neige pérenne Matériel Méthodes Roc météorisé ou régolithe ...

Lettre d’un expert-comptable - OMC : CT des œufs d’incubation de poulets de chair et poussins destinés à la production …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Lettre OMC incubation ouefs CT

L’importation de poulet et produits de poulet au Canada est assujettie à des contrôles à l’importation en vertu de la …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 8 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis importateurs poulet produits à base de poulet contingent tarifaire détenteurs d'allocation Liste des marchandises d'importation contrôlée

Le présent avis remplace l’Avis aux importateurs no 950 daté du 1er octobre 2019 et énonce les politiques et les …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis œufs produits à base d’œufs contrôles à l’importation contingent tarifaire (CT) détenteurs d’allocation OMC

Le présent avis remplace l’Avis aux importateurs no 949 daté du 1er octobre 2019 et énonce les politiques et les …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : PTPGP ouefs CT

Le rapport comprend les deux examens approfondis que le CPSNR a menés en 2018 et présente les conclusions et les …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Secrétariat du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement
Formats : HTML
Mots clés : Les activités du renseignement de défense; les mécanismes de surveillance et de gouvernance.

L’examen du Comité sur la collecte, l’utilisation, la conservation et la communication de renseignements sur des Canadiens par le ministère …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Secrétariat du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement
Formats : HTML
Mots clés : Renseignements le ministère de la Défense nationale les Forces armées canadiennes