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42571 dossiers trouvés

PTPGP : CT pour les produits consistant en des composés naturels de lait

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 11 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis PTPGP composés naturels de lait CT

Le programme des Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement (ICDE) rend compte de la performance du Canada à l'égard d'enjeux …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 17 déc. 2019
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : indicateurs environnementaux indicateur environnemental eau qualité de l’eau pressions sur la qualité de l’eau déversements polluants en milieu marin incidents de pollution volume des déversements déversements détectés Indicateur environnemental Pollution ...

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Réfugiés Syriens arrivés au Canada dans le cadre de l’engagement du gouvernement Canadien en vue de la réinstallation des réfugiés …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 12 avr. 2017
Éditeur : Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
Formats : XLSX CSV XLS
Mots clés : IRCC CIC immigration Immigration Citoyenneté et Immigration Canada Immigration Réfugiés et Citoyenneté Canada résident permanent résidents permanent RP immigrants Immigrants la province ...

Personnes qualifiées dans le bassin d’Entrée express qui ont été invitées à soumettre une demande de résidence permanente.

Veuillez noter …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
Formats : XLSX CSV
Mots clés : IRCC CIC immigration Immigration Citoyenneté et Immigration Canada Immigration Réfugiés et Citoyenneté Canada Entrée express entrée express résident permanent résidents permanent RP immigrants ...

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

ACEUM : CT de la poudre de lactosérum.

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 12 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis ACEUM lactosérum poudre CT

Résumé : principaux changements apportés au Guide de la Liste des marchandises et technologies d'exportation contrôlée du Canada
Modification de …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 13 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis guide exportation contrôlée liste

Les ensembles de données fournissent les cotes de consommation de carburant et les estimations d’émissions de dioxyde de carbone propres …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 31 mars 2017
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : XLSX CSV
Mots clés : efficacité énergétique Véhicules camions légers Achats consommation de carburant economie d'essence