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42571 dossiers trouvés

La Liste des organismes de bienfaisance contient des données sur les organismes de bienfaisance canadiens qui ont obtenu leur enregistrement …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 17 déc. 2024
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : Organismes de bienfaisance enregistrés T3010 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés organismes de bienfaisance renseignements financiers coordonnées reçu impôt activités administrateurs don Agence du revenu du Canada

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Réfugiés Syriens arrivés au Canada dans le cadre de l’engagement du gouvernement Canadien en vue de la réinstallation des réfugiés …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 12 avr. 2017
Éditeur : Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
Formats : XLSX CSV XLS
Mots clés : IRCC CIC immigration Immigration Citoyenneté et Immigration Canada Immigration Réfugiés et Citoyenneté Canada résident permanent résidents permanent RP immigrants Immigrants la province ...

Personnes qualifiées dans le bassin d’Entrée express qui ont été invitées à soumettre une demande de résidence permanente.

Veuillez noter …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
Formats : XLSX CSV
Mots clés : IRCC CIC immigration Immigration Citoyenneté et Immigration Canada Immigration Réfugiés et Citoyenneté Canada Entrée express entrée express résident permanent résidents permanent RP immigrants ...

Le programme des Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement (ICDE) rend compte de la performance du Canada à l'égard d'enjeux …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 17 déc. 2019
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : HTML CSV
Mots clés : Indicateur environnemental Pollution indicateurs environnementaux indicateur environnemental eau qualité de l’eau pressions sur la qualité de l’eau déversements polluants en milieu marin incidents de pollution volume des déversements déversements détectés

Le programme des Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement (ICDE) rend compte de la performance du Canada à l'égard d'enjeux …

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : Indicateur environnemental Espèce envahissante indicateurs environnementaux species indicateur environnemental nature biodiversité espèces exotiques envahissantes espèces envahissantes mesures réglementaires réglementation fédérale analyse de risque ...

PTPGP : CT pour les produits consistant en des composés naturels de lait

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 11 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis PTPGP composés naturels de lait CT

ACEUM : CT de la poudre de lactosérum.

Dossier modifié : 13 mars 2025
Dossier publié : 12 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis ACEUM lactosérum poudre CT