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42701 dossiers trouvés

Le rapport « Ce que nous avons entendu » est un résumé des consultations menées par la GRC pour recueillir …

Dossier modifié : 31 mars 2025
Dossier publié : 11 mars 2025
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC valeurs fondamentales renouvelées ce que nous avons entendu consultations internes consultations externes

Le présent jeu de données fournit des statistiques sur le décompte des téléchargements, des visiteurs, de même que de l'augmentation …

Dossier modifié : 31 mars 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : HTML CSV ZIP
Mots clés : analytics metrics

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 31 mars 2025
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 31 mars 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

La lutte contre les mammifères marins prédateurs est régie à l’échelle nationale par le Règlement sur les mammifères marins pris …

Dossier modifié : 31 mars 2025
Dossier publié : 28 avr. 2017
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : CSV TXT
Mots clés : Aquaculture Pisciculture Pêches et Océans Canada Région du Pacifique installations piscicoles plan de gestion des prédateurs Colombie-Britannique C.-B.

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dossier modifié : 31 mars 2025
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Collision avec des arbres après le décollage, Piper PA-28-140, C-GVZP, Bombardier DHC-8-402, C-GJEN, Aérodrome de Sechelt (Colombie-Britannique), le 5 juillet …

Dossier modifié : 31 mars 2025
Dossier publié : 31 mars 2025
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d’enquête de sécurité

Collision avec le relief
Champion 7GCAA, C-FXTJ
Lac Deer, Nipissing Ouest (Ontario)

le 8 juillet 2018

Dossier modifié : 31 mars 2025
Dossier publié : 31 mars 2025
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d’enquête de sécurité

Perte de maîtrise et collision avec un plan d’eau
de Havilland DHC-2 Mk. I (Beaver) (C-FCOO)
Hydroaérodrome Goose (crique Otter), …

Dossier modifié : 31 mars 2025
Dossier publié : 31 mars 2025
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d’enquête de sécurité

Impact avec le relief
Bellanca 8KCAB (C-GDLP)
Aéroport municipal de Toronto/Buttonville (Ontario)

le 12 juillet 2018

Dossier modifié : 31 mars 2025
Dossier publié : 31 mars 2025
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d’enquête de sécurité