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41775 dossiers trouvés

Réfugiés Syriens arrivés au Canada dans le cadre de l’engagement du gouvernement Canadien en vue de la réinstallation des réfugiés …

Dossier modifié : 26 nov. 2024
Dossier publié : 12 avr. 2017
Éditeur : Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
Formats : XLSX CSV XLS
Mots clés : IRCC CIC immigration Immigration Citoyenneté et Immigration Canada Immigration Réfugiés et Citoyenneté Canada résident permanent résidents permanent RP immigrants Immigrants la province ...

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 26 nov. 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 26 nov. 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Le rapport qui suit est fondé sur les données sur la production de puits reçues des sociétés d'exploitation des Territoires …

Dossier modifié : 26 nov. 2024
Dossier publié : 1 févr. 2017
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Régie de l’énergie du Canada REC office national de l'énergie NEB Statistiques de production Production de pétrole Production de gaz Production d’eau Production de condensats Volume de production Production de la frontière Production sur le terrain ...

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dossier modifié : 26 nov. 2024
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Pêches et Océans Canada est responsable de l'octroi des permis pour toutes les installations d'aquaculture de la Colombie-Britannique. Les permis …

Dossier modifié : 26 nov. 2024
Dossier publié : 28 avr. 2017
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Pêches et Océans Canada Région du Pacifique aquaculture installations piscicoles Octroi de permis pour l'aquaculture

Une analyse de toutes les cessations d'emploi des postes de durée indéterminée et déterminée ur l’exercice financier 2022 à 2023 …

Dossier modifié : 26 nov. 2024
Dossier publié : 20 nov. 2024
Éditeur : Commission de la fonction publique du Canada
Formats : DOCX HTML
Mots clés : équité en matière d'emploi fonction publique départ retraite femmes minorité visible autochtone personne en situtation de handicap diversité et inclusion

Le présent fichier a été préparé par la Division des transports d’Environnement et Changement climatique Canada (ECCC). Il contient des …

Dossier modifié : 26 nov. 2024
Dossier publié : 28 févr. 2018
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : HTML CSV XLS TXT
Mots clés : Transport Gaz à effet de serre Environnement Véhicule Transports véhicule motocyclette moteur émission défaut équipement machine ...

Les demandeurs d’asile sont des résidents temporaires qui font partie du groupe visé par des considérations humanitaires; ils sollicitent une …

Dossier modifié : 26 nov. 2024
Dossier publié : 12 avr. 2017
Éditeur : Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
Formats : XLSX HTML CSV
Mots clés : IRCC CIC immigration Immigration Citoyenneté et Immigration Canada Immigration Réfugiés et Citoyenneté Canada demandeurs d’asile l’année à laquelle la demande a été reçue asile

Les conditions de permis de Pêches et Océans Canada (MPO) pour la pisciculture en milieu marin contiennent des exigences en …

Dossier modifié : 26 nov. 2024
Dossier publié : 8 mars 2017
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : CSV TXT
Mots clés : Pêches et Océans Canada Région du Pacifique aquaculture installations piscicoles pisciculture salmoniculture pou du poisson Colombie-Britannique