Portail du gouvernement ouvert

Catalogue du portail de données ouvertes
297 dossiers trouvés

Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit de l’information sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de Affaires mondiales Canada.

Dernière mise à jour : 17 sept. 2023
Dossier publié : 15 sept. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel voyages accueil conférences événement

Rapports annuels du Conseil national de recherches Canada (CNRC), par exercice financier.

Dernière mise à jour : 25 août 2023
Dossier publié : 21 mars 2019
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : rapport annuel message du président expertise à l'échelle mondiale divisions de recherche personnel de direction sommaire financier

Conformément à l'article 72 de la Loi sur la protection des renseignements personnels, le rapport annuel sur l'application de la Loi sur la protection des renseignements personnels par le Conseil national de recherches Canada (CNRC) décrit comment le CNRC s'est acquitté de ses responsabilités en vertu de la Loi au cours de chaque exercice financier. Le rapport annuel est également déposé au Parlement conformément à l'article 72 de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Dernière mise à jour : 25 août 2023
Dossier publié : 25 mars 2019
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Rapport annuel au Parlement Loi sur la protection des renseignements personnels demande d'information

Conformément à l'article 72 de la Loi sur l'accès à l'information, le rapport annuel sur l'application de la Loi sur l'accès à l'information par le Conseil national de recherches Canada (CNRC) décrit comment le CNRC s'est acquitté de ses responsabilités en vertu de la Loi au cours de chaque exercice financier. Le rapport annuel est également déposé au Parlement conformément à l'article 72 de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Dernière mise à jour : 25 août 2023
Dossier publié : 27 mars 2019
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Rapport annuel au Parlement Loi sur l'accès à l'information Conseil national de recherches du Canada

Il s'agit d'un rapport annuel publié conformément à la Loi sur les frais de service qui divulgue des informations relatives aux frais de service relevant du mandat du Conseil national de recherches du Canada.

Dernière mise à jour : 25 août 2023
Dossier publié : 13 déc. 2019
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Rapport sur les frais

Plan ministériel du Conseil national de recherches Canada (CNRC), par exercice financier. Présente aux parlementaires et aux Canadiens des renseignements sur notre travail et sur les résultats que nous tenterons d'obtenir au cours de la prochaine année.

Dernière mise à jour : 24 août 2023
Dossier publié : 23 mai 2019
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : plan ministériel CNRC message des ministres risques résultats prévus dépenses et ressources humaines profil organisationnel

Ce rapport est une compilation de rapports de nombreuses organisations fédérales sur les évaluations environnementales des activités sur les terres fédérales et à l’extérieur du Canada.

Dernière mise à jour : 25 juil. 2023
Dossier publié : 25 juil. 2023
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : article 71 rapport unifié LCÉE 2012 effets environnementaux négatifs territoire domanial à l’étranger

Il s'agit d'un résumé d'un accord intergouvernementale suite à l'ajout de certaines marchandises d'aluminum à la Liste des marchandes d’importation contrôlée.

Dernière mise à jour : 24 juil. 2023
Dossier publié : 4 mars 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML DOC
Mots clés : Loi sur les licences d'exportation et d'importation Liste des marchandises d'importation contrôlée décret en conseil accord intergouvernemental.

Il s'agit du sommaire annuel des données sur les importations de l'acier pour 2019.

Dernière mise à jour : 24 juil. 2023
Dossier publié : 24 mars 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : XLS
Mots clés : Sommaire annuel 2019 données d'importation d'acier Loi sur les licences d'exportation et d'importation

Il s'agit du sommaire annuel des données sur les importations de l'acier pour 2020.

Dernière mise à jour : 24 juil. 2023
Dossier publié : 13 mai 2021
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : CSV XLS
Mots clés : Acier acier ordinaire acier spécialisé rapport annuel des importations des produits de l'acier Programme de surveillance des importations d'acier Licence générale d'importation no 80 Licence générale d'importation no 81