Portail du gouvernement ouvert

106 dossiers trouvés

La Société de gestion des déchets nucléaires (SGDN) a demandé au personnel de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) …

Dossier modifié : 2 avr. 2026
Dossier publié : 2 avr. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Carburant usagé critères d'acceptation évaluation de la sécurité préautorisation

Le Programme de recouvrement des coûts de la CCSN établit une approche équitable pour le financement de ses activités de …

Dossier modifié : 1 avr. 2026
Dossier publié : 1 avr. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Coûts de la CCSN Droits fondés sur une formule de calcul Augmentation de taux Taux horaire Recouvrement des coûts

La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) a signé une entente de services avec la société de gestion des déchets …

Dossier modifié : 17 mars 2026
Dossier publié : 22 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Agreement Used Fuel Nuclear waste

La chronique de la DRSN est publieé mensuellement par la Direction de la réglementation des substances nucléaires (DRSN). La chronique …

Dossier modifié : 13 mars 2026
Dossier publié : 27 févr. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF ZIP XLSX
Mots clés : DRSN chronique bulletin d'information détenteur de permis CCSN

Ce document fournit des renseignements destinés à toute personne qui possède des matières nucléaires, exploite une mine d’uranium ou de …

Dossier modifié : 5 mars 2026
Dossier publié : 5 févr. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Réglementation sécurité garanties nucléaires lignes directrices

L'objectif du Programme Indépendant de Surveillance Environnementale (PISE) est de renforcer la confiance des Autochtones et le public dans la …

Dossier modifié : 19 févr. 2026
Dossier publié : 27 mars 2019
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : ESRI REST WMS XLSX SHP DOCX PDF FGDB/GDB
Mots clés : Industrie minière Installations nucléaires matière dangereuse environnement centrale nucléaire matière radioactive déchets radioactifs Installations nucléaires Environnement Industrie minière Matière dangereuse Centrale nucléaire Matière radioactive Déchets radioactifs

Le Livret d’information sur les radionucléides fournit de l’information pratique aux spécialistes de la radioprotection travaillant aux installations autorisées par …

Dossier modifié : 19 févr. 2026
Dossier publié : 27 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Livret d'information sur les radionucléides

"En tant qu’organisme de réglementation nucléaire du Canada, la CCSN examine les mesures de protection de l’environnement mises en place …

Dossier modifié : 11 févr. 2026
Dossier publié : 11 févr. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Environnement Sante Radiologiques Rapport d’examen de la protection de l’environnement : Installations de BWXT Nuclear Energy Canada Inc. à Toronto et Peterborough

Liste des sections des REGDOC publiés dont la révision est propose dans le cadre du projet de mise à jour …

Dossier modifié : 5 févr. 2026
Dossier publié : 5 févr. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Réglementation sécurité garanties nucléaires lignes directrices

Le présent document énonce les modifications proposées au REGDOC‑2.5.2, qui visent à fournir aux promoteurs une vision claire sur la …

Dossier modifié : 5 févr. 2026
Dossier publié : 27 janv. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : confinement neutre tehcnlogie REGDOC CCSN exigence orientation refroidis à l’eau