Portail du gouvernement ouvert
Le présent rapport de surveillance réglementaire décrit les activités de surveillance de la CCSN et le rendement en matière de …
L’ensemble de données connexe contient toutes les transactions consignées dans le Système de suivi des sources scellées (SSSS) avec mises …
Registre des modifications pour version 2.0 du REGDOC-3.2.2, Mobilisation des Autochtones
Le document d’application de la réglementation REGDOC-3.2.2, Mobilisation des Autochtones, énonce les exigences et l’orientation à l’intention des titulaires de …
Ce document énumère tous les documents intégrés aux règlements de la CCSN
Commentaires de la consultation réglementaire du 5 juin au 4 août 2025
La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) publie une base de données contenant les résultats de la surveillance environnementale du …
Rapporte sur ce que nous avons entendu pour la consultation du 19 juin au 21 juillet 2025 sur le Rapport …
En vertu de sa mission, la CCSN doit entre autres informer objectivement le public sur les plans scientifique ou technique …
La commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) publie les rejets totaux annuels de radionucléides rejetés directement dans l'environnement par les …