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23 dossiers trouvés

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) – anciennement appelés « rapports ministériels sur le rendement (RMR) » – sont …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 30 juin 2025
Éditeur : Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Formats : HTML
Mots clés : Plan ministériel

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) – anciennement appelés « rapports ministériels sur le rendement (RMR) » – sont …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 12 nov. 2025
Éditeur : Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels

Rapport financier annuel 2024-25

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 12 nov. 2025
Éditeur : Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Formats : HTML
Mots clés : Rapport financier annuel

Conformément à l’objet de la Loi, qui est de rendre le processus décisionnel en matière de développement durable plus transparent …

Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 12 nov. 2025
Éditeur : Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur la Stratégie ministérielle de développement durable SMDD SMDD rapport

L’état des résultats prospectifs a été établi en fonction des priorités du gouvernement et des plans ministériels qui sont décrits …

Dossier modifié : 27 mars 2026
Dossier publié : 27 mars 2026
Éditeur : Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Formats : PDF
Mots clés : Plan ministériel

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) – anciennement appelés « rapports ministériels sur le rendement (RMR) » – sont …

Dossier modifié : 24 mars 2026
Dossier publié : 24 mars 2026
Éditeur : Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Formats : HTML
Mots clés : Plan ministériel

Le Tribunal des anciens combattants (révision et appel) a élaboré ce plan d’action en matière d’accessibilité pour s'acquitter de ses …

Dossier modifié : 31 déc. 2025
Dossier publié : 31 déc. 2025
Éditeur : Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Formats : HTML
Mots clés : accessibilité plan Plan sur l'accessibilité Loi canadienne sur l'accessibilité Supprimer les obstacles à l'accesibilité mesures d'adaptation Technologies d'assistance Incapacité

Rapport annuel 2024-2025 du Tribunal des anciens combattants (révision et appel)

Dossier modifié : 16 déc. 2025
Dossier publié : 16 déc. 2025
Éditeur : Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel

Dossier de transition préparé pour le ministre McKnight à la suite des élections fédérales de 2025 et l’annonce du nouveau …

Dossier modifié : 24 juin 2025
Dossier publié : 24 juin 2025
Éditeur : Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Formats : HTML
Mots clés : Dossier de transition

Dossier de transition préparé pour la ministre Brière à la suite du remaniement ministériel de mars 2025.

Dossier modifié : 14 avr. 2025
Dossier publié : 11 avr. 2025
Éditeur : Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Formats : HTML
Mots clés : Dossier de transition