Portail du gouvernement ouvert
La publication de ces données a pour but d'améliorer leur accessibilité pour la clientèle, de favoriser la prise en compte …
Cette donnée est approximative et ne détermine pas la rive réelle au sens de la [Politique de protection des rives, …
Le Plan en matière d’accessibilité d’Affaires mondiales Canada a été développé en vertu de la Loi canadienne sur l’accessibilité avec …
Le Plan d’accessibilité 2026 2028 du Bureau du vérificateur général du Canada donne un aperçu de notre mandat, de nos …
Plan d’accessibilité 2026-2028 de l’Agence de la consommation en matière financière du Canada
Le Tribunal des anciens combattants (révision et appel) a élaboré ce plan d’action en matière d’accessibilité pour s'acquitter de ses …
Ce rapport décrit le plan d’accessibilité de l’APECA pour les trois prochaines années (2026-2028).
Plan d’accessibilité de 2025 à 2028 visant à rendre le Commissariat à l’information plus accessible
Plan sur l'accessibilité
La Loi canadienne sur l'accessibilité (la Loi) fixe l'objectif de rendre le Canada sans obstacle d'ici au 1er janvier 2040. …