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8049 dossiers trouvés

Le Comité consultatif autochtone fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts en vue de l'élaboration de …

Dossier modifié : 14 juil. 2025
Dossier publié : 27 mai 2025
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : -
Mots clés : evaluation de l'impact comite consultatif autochtones AEIC

Le Comité consultatif autochtone fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts en vue de l'élaboration de …

Dossier modifié : 14 juil. 2025
Dossier publié : 5 mars 2024
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Comité consultatif autochtone évaluation d’impact AEIC

Cartable de transition ministérielle - mars 2025

Dossier modifié : 14 juil. 2025
Dossier publié : 14 juil. 2025
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : PDF
Mots clés : justice ministre transition

Documents d'information pour l'honorable Anita Anand (2025). Aperçu de FedDev Ontario et information sur la gouvernance et le fonctionnement.

Dossier modifié : 14 juil. 2025
Dossier publié : 14 juil. 2025
Éditeur : Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario
Formats : HTML
Mots clés : Documents de transition

Le volume 1 du rapport au Parlement sur l'aide internationale du gouvernement du Canada fournit les renseignements requis en vertu …

Dossier modifié : 14 juil. 2025
Dossier publié : 17 juin 2022
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : L'aide internationale La loi sur la responsabilité en matière d'aide au développment officielle Politique d'aide internationale féministe du Canada.

Ce cahier de transition s’adresse à la nouvelle Ministre du Commerce international, Affaires mondiales Canada.

Dossier modifié : 14 juil. 2025
Dossier publié : 15 juin 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Transition divulgation proactive C-58 accès à l’information

Cette publication proactive du Cartable de transition de la ministre respecte les exigences législatives liées à la nomination d’un(e) nouveau(elle) …

Dossier modifié : 14 juil. 2025
Dossier publié : 14 juil. 2025
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Dossiers d'informations pour les nouveaux et nouvelles ministres Cartable de transition pour la ministre 2025 la ministre Joanne Thompson a été assermentée le 14 mars 2025 au MPO

Documents d’information préparés pour le matérial de transition pour le ministre de de Services publics et Approvisionnement Canada. Date de …

Dossier modifié : 14 juil. 2025
Dossier publié : 14 juil. 2025
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : Documents d’information briefing classeurs organigramme biographies communications fondement législatif SPAC dossiers clés priorités approvisionnement fédéral initiatives

Livret de poche électronique - Cartable de transition ministérielle - Mars 2025

Dossier modifié : 14 juil. 2025
Dossier publié : 14 juil. 2025
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : PDF
Mots clés : justice ministre transition

Collision avec le relief, Immatriculation privée, Murphy Rebel (aéronef de construction amateur), C-FTWO, Aérodrome municipal de Squamish (Don Patrick Field) …

Dossier modifié : 11 juil. 2025
Dossier publié : 11 juil. 2025
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d'enquête de sécurité