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6679 dossiers trouvés

Cartable de comparution pour le Commissaire

Dernière mise à jour : 25 mai 2024
Dossier publié : 24 mai 2024
Éditeur : Commissariat aux langues officielles
Formats : PDF
Mots clés : CLO document d'information comparution

Bienvenue à « Au-delà des prisons », une série de balados du Service correctionnel du Canada (SCC). Suivez-nous alors que …

Dernière mise à jour : 24 mai 2024
Dossier publié : 27 mars 2024
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Au-delà des prisons balados SCC information

Conformément à ses obligations légales prévues à l’article 3 de la Loi sur l’assurance‑emploi, la Commission de l’assurance‑emploi du Canada …

Dernière mise à jour : 24 mai 2024
Dossier publié : 22 mai 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Assurance-emploi rapport de contrôle et d’évaluation 2023 assurance a-e

Le présent rapport annuel intégré présente le rendement d’EDC et ses résultats financiers, en plus de faire état de son …

Dernière mise à jour : 24 mai 2024
Dossier publié : 22 mai 2024
Éditeur : Exportation et développement Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel rapport de durabilité
  1. Le présent avis a pour but d'informer les importateurs des exigences relatives au contrôle des importations, pour que le …
Dernière mise à jour : 24 mai 2024
Dossier publié : 3 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis contrôle des importations exigences convention sur les armes chimiques (CAC) liste de contrôle des exportations (LCE) liste de contrôle des importations (LCI) produits chimiques

Le 2 novembre 2017, le greffier du Conseil privé a écrit aux sous-ministres au sujet des mesures que continue à …

Dernière mise à jour : 19 mai 2024
Dossier publié : 17 mai 2024
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : paye greffier du Conseil privé greffier transparence gouvernement ouvert ministères sous-ministres Phénix système de paye

Le Comité consultatif technique des sciences et des connaissances fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts …

Dernière mise à jour : 19 mai 2024
Dossier publié : 21 févr. 2024
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : PDF
Mots clés : AEIC CCT Évaluation d’impact

Lettre du président aux membres du Comité consultatif technique des sciences et des connaissances

Dernière mise à jour : 19 mai 2024
Dossier publié : 25 avr. 2022
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Evaluation d'impact IAAC CCT

Le volume 1 du rapport au Parlement sur l'aide internationale du gouvernement du Canada 2020-2021 fournit les renseignements requis en …

Dernière mise à jour : 19 mai 2024
Dossier publié : 17 juin 2022
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : L'aide internationale La loi sur la responsabilité en matière d'aide au développment officielle Politique d'aide internationale féministe du Canada.

Recueil des recherches sur les victimes d'actes criminels s'agira d'une publication annuelle qui contiendra de courts articles consacrés à la …

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 20 janv. 2021
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Les victimes d'actes criminels Recherche Justice pénale