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25 dossiers trouvés

Plan d'action de la CCN sur l’accessibilité pour s’acquitter de ses responsabilités en vertu de la Loi canadienne sur l’accessibilité …

Dernière mise à jour : 11 janv. 2024
Dossier publié : 22 déc. 2022
Éditeur : Commission de la capitale nationale
Formats : DOCX PDF HTML
Mots clés : Plan Développement Plan sur l'accessibilité Loi canadienne sur l’accessibilité Persones handicapées En situation d'handicap Obstacles Actions Mesures. Domaines prioritaires Emploi Environnement bâti Technologies de l’information et des communications (TIC) ...

Ce plan présente les mesures qui seront prises au cours des trois prochaines années, en collaboration avec les personnes handicapées …

Dernière mise à jour : 26 nov. 2023
Dossier publié : 3 févr. 2023
Éditeur : Commission civile d'examen et de traitement des plaintes relatives à la Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Plan sur l’accessibilité Programmes et des services accessibles Groupe des personnes handicapées

L’APL s’engage à favoriser et à préserver un milieu de travail inclusif, diversifié, équitable et accessible auquel chaque employé peut …

Dernière mise à jour : 13 oct. 2023
Dossier publié : 11 oct. 2023
Éditeur : Administration de pilotage des Laurentides Canada
Formats : PDF
Mots clés : accessibilité accessible plan action inclusif diversifié équitable

La Loi canadienne sur l’accessibilité (2019) exige que les ministères fédéraux publient des Plans sur l’accessibilité. Toutefois, la mission qui …

Dernière mise à jour : 17 mai 2023
Dossier publié : 3 janv. 2023
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML
Mots clés : accessibilité plan les personnes en situation de handicap Loi canadienne sur l’accessibilité

Anciens Combattants Canada – Plan d’action en matière d’accessibilité 2022 2025:
Table des matières
1.0 Général
1.1 Message d’introduction
1.2 …

Dernière mise à jour : 3 mars 2023
Dossier publié : 3 mars 2023
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : HTML
Mots clés : Accessibilité l’accessibilité Anciens Combattants Canada Plan d’action Anciens Combattants Canada Plan d’action en matière d’accessibilité 2022 2025

Le Tribunal des anciens combattants (révision et appel) a élaboré ce plan d'accessibilité pour s'acquitter de ses responsabilités en vertu …

Dernière mise à jour : 13 févr. 2023
Dossier publié : 13 févr. 2023
Éditeur : Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Formats : HTML
Mots clés : accessibilité plan Plan sur l'accessibilité Loi canadienne sur l'accessibilité Supprimer les obstacles à l'accesibilité mesures d'adaptation Technologies d'assistance Incapacité

Ce document s’agit du plan officiel en matière d’accessibilité du Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés. Le plan vise …

Dernière mise à jour : 7 févr. 2023
Dossier publié : 7 févr. 2023
Éditeur : Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés Canada
Formats : PDF
Mots clés : l'accessibilité Loi canadienne sur l’accessibilité Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés

Le Plan d’accessibilité 2022‑2025 du Bureau du vérificateur général du Canada donne un aperçu de notre mandat, de nos initiatives …

Dernière mise à jour : 2 févr. 2023
Dossier publié : 2 févr. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Accessibilité

Il s'agit d'un plan d'accessibilité triennal, co-élaboré avec des employés en situation de handicap, qui identifie les obstacles à l'accessibilité …

Dernière mise à jour : 17 janv. 2023
Dossier publié : 17 janv. 2023
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Accessibilité diversité inclusion plan handicap emploi equité

Plan d'accessibilité pour l'Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario

Dernière mise à jour : 13 janv. 2023
Dossier publié : 4 janv. 2023
Éditeur : Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario
Formats : HTML
Mots clés : accessibilité inclusion mesures d'adaption sans obstacles emploi environnement bâti communication technologies de l'information et de la communication acquisitions