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38949 dossiers trouvés

Ce jeu de données contient des informations sur les avis d'attribution du gouvernement du Canada, publiées conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques. Il regroupe des données pour tous les ministères, organismes, sociétés d’État et autres entités régis par les Annexes I, II et III (sauf exemption particulière) qui doivent observer les obligations des accords commerciaux signés par le gouvernement du Canada. AchatsCanada est la source officielle de ces informations. Visitez la page Notre processus d’achat sur le site Web d’AchatsCanada pour en savoir plus.

Tous les fichiers de données de ce jeu partagent une structure en …

Dernière mise à jour : 5 déc. 2023
Dossier publié : 27 avr. 2023
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML XML CSV
Mots clés : occasions de soumission appel d'offres contacts entreprises avis d'appel d'offres acheteurs gouvernement spécialistes en approvisionnement biens services construction méthodes d'approvisionnement ...

Ce jeu de données contient des informations sur les appels d’offres du gouvernement du Canada, publiées conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques. Il regroupe des données pour tous les ministères, organismes, sociétés d’État et autres entités régis par les Annexes I, II et III (sauf exemption particulière) qui doivent observer les obligations des accords commerciaux signés par le gouvernement du Canada. AchatsCanada est la source officielle de ces informations. Visitez la page Notre processus d’achat sur le site Web d’AchatsCanada pour en savoir plus.

Tous les fichiers de données de ce jeu partagent une structure en …

Dernière mise à jour : 5 déc. 2023
Dossier publié : 27 avr. 2023
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML XML CSV
Mots clés : occasions de soumission appel d'offres contacts entreprises avis d'appel d'offres acheteurs gouvernement spécialistes en approvisionnement biens services construction méthodes d'approvisionnement ...

Les comptes de rapports financiers (CRF)définit, aux fins d'information financière à l'échelle du gouvernement, les comptes d'actif, de passif, d'actif net (avoir), de revenus et de charges nécessaires à l'établissement des rapports financiers (tenue des comptes dans le Grand livre général) et à la préparation des états financiers consolidés pour le gouvernement du Canada.

Dernière mise à jour : 5 déc. 2023
Dossier publié : 5 avr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Plan comptable PCEAF Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale PC codage financier comptes de rapports financiers CRF liste de comptes de rapports financiers liste de CRF actif actifs ...

La Liste des organismes de bienfaisance contient des données sur les organismes de bienfaisance canadiens qui ont obtenu leur enregistrement selon la Loi de l’impôt sur le revenu. Ces organismes peuvent délivrer des reçus officiels de dons. Les données comprennent des renseignements financiers, des renseignements sur les activités et les administrateurs et autres responsables d’un organisme de bienfaisance. Ces données sont compilées à partir de la déclaration annuelle que chaque organisme de bienfaisance est tenu de remplir et d’envoyer à l’Agence du revenu du Canada. L'ensemble de données reflète les informations fournies par les organismes.

Dernière mise à jour : 5 déc. 2023
Dossier publié : 24 nov. 2023
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : Organismes de bienfaisance enregistrés T3010 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés organismes de bienfaisance renseignements financiers coordonnées reçu impôt activités administrateurs don Agence du revenu du Canada

La Liste des organismes de bienfaisance contient des données sur les organismes de bienfaisance canadiens qui ont obtenu leur enregistrement selon la Loi de l’impôt sur le revenu. Ces organismes peuvent délivrer des reçus officiels de dons. Les données comprennent des renseignements financiers, des renseignements sur les activités et les administrateurs et autres responsables d’un organisme de bienfaisance. Ces données sont compilées à partir de la déclaration annuelle que chaque organisme de bienfaisance est tenu de remplir et d’envoyer à l’Agence du revenu du Canada. L'ensemble de données reflète les informations fournies par les organismes.

Dernière mise à jour : 5 déc. 2023
Dossier publié : 7 févr. 2023
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : Organismes de bienfaisance enregistrés T3010 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés organismes de bienfaisance renseignements financiers coordonnées reçu impôt activités administrateurs don Agence du revenu du Canada

La Liste des organismes de bienfaisance contient des données sur les organismes de bienfaisance canadiens qui ont obtenu leur enregistrement selon la Loi de l’impôt sur le revenu. Ces organismes peuvent délivrer des reçus officiels de dons. Les données comprennent des renseignements financiers, des renseignements sur les activités et les administrateurs et autres responsables d’un organisme de bienfaisance. Ces données sont compilées à partir de la déclaration annuelle que chaque organisme de bienfaisance est tenu de remplir et d’envoyer à l’Agence du revenu du Canada. L'ensemble de données reflète les informations fournies par les organismes.

Dernière mise à jour : 5 déc. 2023
Dossier publié : 23 févr. 2023
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : Organismes de bienfaisance enregistrés T3010 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés organismes de bienfaisance renseignements financiers coordonnées reçu impôt activités administrateurs don Agence du revenu du Canada

Le Ministre des Affaires étrangère a comparu devant le Comité permanent des affaires étrangères et du développement international (FAAE) sur le Budget principal des dépenses le 4 mai 2023.

Dernière mise à jour : 5 déc. 2023
Dossier publié : 4 déc. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Sécurité Développement Sanctions

La stratégie ministérielle de développement durable décrit les actions de l'Agence d'évaluation d'impact à l'appui de la stratégie fédérale de développement durable.

Dernière mise à jour : 5 déc. 2023
Dossier publié : 4 déc. 2023
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Stratégie ministérielle de développement durable SMDD Stratégie fédérale de développement durable SFDD Loi fédérale sur le développement durable LFDD Objectifs de développement durable ODD Agenda 2030 des Nations unies Cadre d'indicateurs mondiaux GMI Cadre d'indicateurs canadiens ...

Ce rapport contient des renseignements sur les frais que l’Agence avait le pouvoir d’établir au cours de l’exercice 2022-2023, mais exclut ceux exigés en vertu de la Loi sur l’accès à l’information

Dernière mise à jour : 5 déc. 2023
Dossier publié : 4 déc. 2023
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : frais de service

Les données de cette étude proviennent d'un écosystème côtier subarctique (1 000 km2) dans l'Atlantique nord-ouest. Le but des prélèvements était de caractériser les proies des larves d'espèces de poissons importantes présentes dans la baie de la Conception, à Terre-Neuve, Canada.

Le plancton a été échantillonné tous les quinze jours de la fin mai à la fin septembre en 1986 et 1987 à trois endroits sur la rive est de la baie de la Conception (47°45′N, 53°00′W). L'ichtyoplancton a été collecté à l'aide d'un filet annulaire de 0,75 m, équipé de nitex de 165 μm et d'un débitmètre General Oceanics, …

Dernière mise à jour : 5 déc. 2023
Dossier publié : 4 déc. 2023
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : CSV
Mots clés : Biologie Pêcheries