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39556 dossiers trouvés

Le Rapport Suivant Résume Les Situations De Non-Conformité Observées Dans Le Cadre Des Activités De Vérification De La Conformité Menées Par Le Personnel De Régie de l’énergie du Canada(REC), Dont Des Inspecteurs. Ces Activités Sont Variées : Inspection, Audit, Réunion Sur La Conformité, Évaluation D’Exercices D’Intervention En Cas D’Urgence Et Examen De Documents. Vous Pouvez Utiliser Le Jeu De Données De REC Sur Les Activités De Vérification De La Conformité Sur Opengov Pour Obtenir Des Renseignements Sur L’Activité Durant Laquelle La Situation De Non-Conformité A Été Relevée.

Dernière mise à jour : 23 févr. 2024
Dossier publié : 24 oct. 2018
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Régie de l’énergie du Canada REC De Vérification De La Conformité

Cet ensemble de données présente les prévisions de production tirées du Supplément Avenir énergétique du Canada en 2017 – Production tirée des sables bitumineux (annexes).https://www.cer-rec.gc.ca/fr/donnees-analyse/avenir-energetique-canada/

Dernière mise à jour : 23 févr. 2024
Dossier publié : 19 nov. 2018
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Alberta Bitume Extraction In situ RAH Offre Pétrole brut Prévision Production Sables bitumineux Synthétique Valorisation ...

Régie de l’énergie du Canada (REC) s’efforce de faire participer le public et les groupes autochtones de manière tangible afin de leur donner une occasion juste de se renseigner sur ses processus et la manière d’y participer efficacement. À cette fin, des membres du personnel de REC sont mis à la disposition du public et des groupes autochtones de diverses façons pour transmettre de l’information et répondre aux questions. Les activités d’engagement peuvent prendre diverses formes :
Séances d’information,
Réunions,
Téléconférences et videoconferences,
Séances WebEx (divers endroits),
Portes ouvertes,
Présentations,
Ateliers,
Séances de discussion ouverte.
Le personnel de REC affecté …

Dernière mise à jour : 23 févr. 2024
Dossier publié : 23 juin 2017
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Régie de l’énergie du Canada REC de projet groupe autochtone organisation ville localité région lieu région géographique activité activité d’engagement ...

Le rapport sur l’avenir énergétique produit chaque année présente des données historiques sur la production de gaz naturel commercialisable, par regroupement, du début de l’an 2000 jusqu’à la fin de 2018, en plus de faire des projections. Il tient alors compte de scénarios distincts, chacun élaboré à partir d’hypothèses qui lui sont propres et qui sont décrits en détail à l’adresse suivante : https://www.cer-rec.gc.ca/fr/donnees-analyse/avenir-energetique-canada/

Dernière mise à jour : 23 févr. 2024
Dossier publié : 5 nov. 2018
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Gaz naturel commercialisable Production historique de gaz naturel Productibilité de gaz naturel Prévisions Offre Volume de production Zone de gaz Catégorie de gaz Regroupement Production de gaz naturel commercialisable par province Office Office national de l’énergie ...

Le rapport sur l’avenir énergétique produit chaque année présente des données historiques sur la production de gaz naturel commercialisable, par regroupement, du début de l’an 2000 jusqu’à la fin de 2018, en plus de faire des projections. Il tient alors compte de scénarios distincts, chacun élaboré à partir d’hypothèses qui lui sont propres et qui sont décrits en détail à l’adresse suivante : https://www.cer-rec.gc.ca/fr/donnees-analyse/avenir-energetique-canada/archive/

Dernière mise à jour : 23 févr. 2024
Dossier publié : 5 nov. 2018
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Régie de l’énergie du Canada REC historique de pétrole Productibilité de pétrole Projection Prévisions Offre Volume de production Zone de pétrole Regroupement de pétrole Regroupement Production de pétrole par province ...

Cet ensemble de données présente la production mensuelle historique de gaz naturel commercialisable par province, du début de l’an 2000 jusqu’au mois le plus récent pour lequel des données sont disponibles, recueillies à même les sites Web des gouvernements provinciaux avant de calculer la portion commercialisable. https://www.cer-rec.gc.ca/fr/donnees-analyse/produits-base-energetiques/gaz-naturel/statistiques/production-gaz-naturel-commercialisable-canada.html

Dernière mise à jour : 23 févr. 2024
Dossier publié : 5 nov. 2018
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Gaz naturel commercialisable Production Production historique de gaz naturel Productibilité de gaz naturel Offre Volume de production Zone de gaz Catégorie de gaz Regroupement Production de gaz naturel commercialisable par province Office Office national de l’énergie ...

Ce tableau de toits de formation renferme des renseignements non confidentiels à propos de puits situés sur des terres fédérales administrées par Régie de l’énergie du Canada(REC) sous le régime de la Loi sur les opérations pétrolières au Canada. Il comprend les noms des puits, les identificateurs uniques de puits, les noms des formations actuelles, les profondeurs de forage mesurées et profondeurs verticales réelles, avec élévations, de même que les désignations géographiques établies REC.
Ce tableau est le fruit d'un travail conjoint de l'REC et de trois de ses partenaires : le gouvernement du Nunavut, le Northwest Territories Geoscience Office …

Dernière mise à jour : 23 févr. 2024
Dossier publié : 29 mars 2017
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : toits de formation Office puits REC forage identificateur du puits nom du puits code de la formation région code de la découverte

Régie de l"énergie reçoit des plaintes sur des diverses questions : remise en état, dommages causés aux cultures ou pertes de récolte, drainage des eaux/drainage au moyen de tuyaux, bruit, dommages causés durant la construction, problèmes de communications/interactions avec des représentants de la société ou d’autres organisations.
Les plaintes traitées dans le cadre du programme de règlement des plaintes sont des sujets de préoccupations qui sont communiqués à l’Office par des personnes touchées par une infrastructure énergétique sous compétence fédérale et les activités concrètes de la société. Parmi les plaignants, on peut trouver des groupes autochtones, des sociétés, des municipalités, …

Dernière mise à jour : 23 févr. 2024
Dossier publié : 23 juin 2017
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : REC ONE Numéro catégorie de problème lieu géographique plainte problème plaignant environnement droits et intérêts sécurité date ...

Liste des activités de réglementation administrées par l’ONÉ ou la RCE aux fins de l’autorisation, y compris : (NEBA, partie III, art. 52, art. 53) , (LREC, partie 3, art. 183), (NEBA, partie III, art. 58), (LREC, partie 3, art. 214), cessation d’exploitation, droits et tarifs, exportation/importation, tracé détaillé, demande de modification, conformité aux conditions, déclassement

Dernière mise à jour : 23 févr. 2024
Dossier publié : 8 avr. 2021
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Demande Infrastructure Installation Droits Exportation Loi sur l’ONÉ Loi sur la RCE Demandeur Instrument de réglementation Abeyance Actif Approuvé ...

Cette base de données fournit l’information sur le nombre de prestations de la sécurité de la viellesse (SV), selon le lieu de résidence et le type de prestation. Elle fait partie du Bulletin statistique mensuel sur le Régime de pensions du Canada et la Sécurité de la vieillesse - une publication mensuelle qui donne de l'information sur le nombre de prestations versées et les nouvelles prestations selon le lieu de résidence (province). Le dernier lieu de résidence (province ou territoire) au Canada a été retenu comme lieu de résidence des bénéficiaires qui habitent à l’extérieur du Canada.

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Dernière mise à jour : 23 févr. 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : CSV XLSX
Mots clés : Sécurité de la vieillesse SV Pension prestations