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Provenance des données

Ce rapport fournit des données et des statistiques sur l’exportation de marchandises et de technologies militaires pour une année civile …

Dossier modifié : 23 mai 2025
Dossier publié : 15 juin 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Militaire Rapport annuel Exportation Marchandises et de technologies militaires D'armes et de munitions LLEI Groupe 2
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Dossier publié : 15 juin 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : LLEI Rapport annuel Liste des marchandises d’importation contrôlée (LMIC) Liste des marchandises d’exportation contrôlée (LMEC) Liste des pays visés (LPV) Liste des pays désignés (armes automatiques) (LPDAA) Liste des marchandises de courtage contrôlé (LMCC) Traité sur le commerce des armes (TCA).

1) Rapports annuels de Téléfilm Canada
2) Rapports annuels de Téléfilm Canada sur l’application de la Loi sur l’accès à …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 22 nov. 2023
Éditeur : Téléfilm Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel rapports annuels

Rapport annuel sur l'administration de la Loi sur la protection des renseignements personnels par Investir au Canada

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 18 janv. 2023
Éditeur : Investir Au Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel rapport statistique Loi sur la protection des renseignements personnels

Rapport annuel sur l'administration de la Loi sur la protection des renseignements personnels par FedNor

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 7 oct. 2022
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel rapport statistique Loi sur la protection des renseignements personnels

La Loi sur l’accès à l’information donne aux membres du public et aux entreprises le droit légal d’accéder aux dossiers …

Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 18 févr. 2019
Éditeur : Commission des libérations conditionnelles du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Commission des libérations conditionnelles du Canada CLCC Loi sur l’accès à l’information Accès à l’information et protection des renseignements personnels AIPRP Rapport annuel