Portail du gouvernement ouvert

Provenance des données

Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre et le ministre des Anciens Combattants Canada. …

Dossier modifié : 23 nov. 2024
Dossier publié : 19 juil. 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : Anciens Combattants Canada ACC Titres de notes d'information Accès à l'information
Données similaires

La Loi sur l’accès à l’information confère aux membres de la population et aux entreprises le droit légal d’accéder aux …

Dossier modifié : 24 févr. 2022
Dossier publié : 25 août 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : CSV XLSX
Mots clés : Anciens Combattants Canada ACC Accès à l'information et de la protection des renseignements personnels AIPRP Accès à l'information statistiques

La Loi sur l’accès à l’information confère aux membres de la population et aux entreprises le droit légal d’accéder aux …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 7 sept. 2018
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Anciens Combattants Canada ACC Accès à l'information et de la protection des renseignements personnels AIPRP Accès à l'information statistiques

La Loi sur l’accès à l’information accorde aux citoyens canadiens et aux sociétés canadiennes un droit d’accès aux dossiers gouvernementaux …

Dossier modifié : 24 févr. 2022
Dossier publié : 11 juil. 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : CSV XLSX XLS
Mots clés : Anciens Combattants Canada ACC Accès à l'information AIPRP statistiques

Les renseignements techniques qui suivent ont été remis au ministre Lawrence MacAulay à la suite de son assermentation comme ministre …

Dossier modifié : 8 juin 2020
Dossier publié : 8 juin 2020
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : PDF
Mots clés : Documents d'information

Conformément au plan d’évaluation d’Anciens Combattants Canada (2011-2016) approuvé par le Comité d’évaluation ministériel, la Direction générale de la vérification …

Dossier modifié : 24 févr. 2022
Dossier publié : 6 juil. 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Anciens Combattants Canada ACC Audit interne Évaluation Salut! Vétérans