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sept dossiers trouvés
Comité parlementaire permanent sur les pêches et les océans (FOPO) - Comparution …
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Dossier d'information pour la comparution devant le Comité permanent des Pêches et des Océans (FOPO) au sujet de l’étude du …

Dossier modifié : 5 févr. 2026
Dossier publié : 5 févr. 2026
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : FOPO - Mandat et priorités 2025
Comité permanent de la Chambre des communes sur les Pêches et les …
Fédérale

Comparution du Sous-ministre devant le Comité permanent des pêches et des océans de la Chambre des communes au sujet des …

Dossier modifié : 9 juin 2024
Dossier publié : 7 juin 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Pêche à la civelle application de la loi pêche non autorisée Rapport CEDD prises de pêche Paix sur l'eau moyens de subsistance modérés des Autochtones processus réglementaire mesures de gestion accès et allocation traçabilité sébaste et crevette ...
Comparution de la sous-ministre devant le Comité permanent des pêches et des …
Fédérale

Supplementary Estimates (B) 2023-24, FOPO.

Dossier modifié : 5 avr. 2024
Dossier publié : 3 avr. 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Budget supplémentaire des dépenses (B) 2023-2024 FOPO
Comparution de la ministre, de la sous-ministre, du commissaire et du DPF …
Fédérale

Budget principal des dépenses 2023-2024 Notes de breffage - Augmentations clés Plan de renouvellement de la flotte – Nouveau financement …

Dossier modifié : 17 sept. 2023
Dossier publié : 1 sept. 2023
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : (GCC) Avancement de la réconciliation Programme de prolongement de vie des navires de 2020 Programme d’acquisition de petits bateaux (PAPB)
Comité permanent de la Chambre des Communes des comptes publics (PACP)
Fédérale

Bureau du vérificateur général Rapport 6 – La surveillance des eaux arctiques

Dossier modifié : 14 juin 2023
Dossier publié : 14 juin 2023
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport de la vérificatrice générale Le point sur les progrès réalisés relativement à la vérification de la Stratégie nationale de construction navale de 2021 Capacité de la Garde côtière et mesures provisoires L’utilisation des connaissances autochtones dans les opérations de recherche et de sauvetage Mobilisation des partenaires de la région de l’Arctique Intervention environnementale de la Garde côtière canadienne Renouvellement de la flotte Rapport du FOPO : Déversement de conteneurs de cargaison maritimes Déposition des rapports du vérificateur général du Canada de l’automne 2022 Incident de recherche et de sauvetage au pôle Nord
Comparution devant le Comité permanent des comptes publics de la Chambre des …
Fédérale

Comparution devant le Comité permanent des comptes publics de la Chambre des communes. Rapport 12 de la vérificatrice générale sur …

Dossier modifié : 19 mai 2022
Dossier publié : 19 mai 2022
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : Comparution Comité permanent comptes publics Chambre des communes
Étude du rapport 2, La Stratégie nationale de construction navale, des Rapports …
Fédérale

Comité permanent des comptes publics de la Chambre des Communes le 25 mai 2021 Séance d’information à l’intention du sous-ministre …

Dossier modifié : 15 juil. 2021
Dossier publié : 15 juil. 2021
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : HTML
Mots clés : construction navale rapports de la vérificatrice générale du Canada