Portail du gouvernement ouvert

37095 dossiers trouvés

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 21 janv. 2026
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 21 janv. 2026
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Le présent jeu de données fournit des statistiques sur le décompte des téléchargements, des visiteurs, de même que de l'augmentation …

Dossier modifié : 21 janv. 2026
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : HTML CSV ZIP
Mots clés : analytics metrics

Cet ensemble de données renferme une liste des textes de réglementation délivrés par la Régie de l’énergie du Canada autorisant …

Dossier modifié : 21 janv. 2026
Dossier publié : 2 nov. 2018
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : REC ONE Électricité société texte de réglementation permis licence exportation ordonnance modificatrice ordonnance d’annulation errata

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada. Remarque : …

Dossier modifié : 21 janv. 2026
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert
Mesures de distance sur les autoroutes des Territoires du Nord-Ouest pour les autoroutes 1 à 7 et la route 9.
Dossier modifié : 21 janv. 2026
Dossier publié : 14 juin 2023
Éditeur : Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest
Formats : PDF
Mots clés : Données Ouvertes Territoires du Nord-Ouest
État de l'environnement dans les Territoires du Nord-Ouest : pétrole et gaz - août 2011
Dossier modifié : 21 janv. 2026
Dossier publié : 5 avr. 2023
Éditeur : Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest
Formats : PDF
Mots clés : Données Ouvertes Territoires du Nord-Ouest

La base de données Voirie inclut l'inventaire des actifs de voirie (chaussées, îlots, intersections, trottoirs, bordures) avec une représentation spatiale …

Dossier modifié : 21 janv. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML ZIP
Mots clés : Accotement Autoroute Bretelle Chaussée Chemin Intersection Pavage Rue Ruelle SIRR Voirie Information gouvernementale

La base de données Voirie inclut l'inventaire des actifs de voirie (chaussées, îlots, intersections, trottoirs, bordures) avec une représentation spatiale …

Dossier modifié : 21 janv. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML ZIP
Mots clés : Bordure SIRR Terre-plein Trottoir Voirie Îlot Information gouvernementale

Le Système GTC permet de compiler des renseignements portant sur les dossiers de terrains contaminés par des activités industrielles et …

Dossier modifié : 21 janv. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : ESRI REST FGDB/GDB GeoPackage HTML PDF Autre
Mots clés : Contaminant Contamination Eau souterraine HackQC18 HackQC19 HackQC22 Repère GTC Réhabilitation Sol Suivi environnemental Système GTC Information gouvernementale