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41656 dossiers trouvés

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dernière mise à jour : 8 nov. 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dernière mise à jour : 8 nov. 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dernière mise à jour : 7 nov. 2024
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Rapport annuel

Dernière mise à jour : 7 nov. 2024
Dossier publié : 7 nov. 2024
Éditeur : Construction de Défense Canada
Formats : PDF
Mots clés : rapport annuel

Rapport annuel

Dernière mise à jour : 7 nov. 2024
Dossier publié : 7 nov. 2024
Éditeur : Construction de Défense Canada
Formats : PDF
Mots clés : la Loi sur l’accès à l’information

Rapport annuel

Dernière mise à jour : 7 nov. 2024
Dossier publié : 7 nov. 2024
Éditeur : Construction de Défense Canada
Formats : PDF
Mots clés : la Loi sur la protection des renseignements personnels

Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur l'accès à l'information, 2023-2024 (Bibliothèque et Archives Canada)

Dernière mise à jour : 7 nov. 2024
Dossier publié : 7 nov. 2024
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel; Loi sur l'accès à l'information; 2023-2024; Rapport au Parlement; BAC

Rapport annuel au Parlement concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels, 2023-2024 (Bibliothèque et Archives Canada)

Dernière mise à jour : 7 nov. 2024
Dossier publié : 7 nov. 2024
Éditeur : Bibliothèque et Archives Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel; Loi sur la protection des renseignements personnels; 2023-2024; Rapport au Parlement; BAC

Souligne les efforts de CANAFE pour atteindre le développement durable

Dernière mise à jour : 7 nov. 2024
Dossier publié : 7 nov. 2024
Éditeur : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
Formats : HTML
Mots clés : stratégie développement durable évaluations du rendement réalisations rapports publications CANAFE Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada

Mise à jour mensuelle des progrès du Centre des services de paye de la fonction publique, y compris le nombre …

Dernière mise à jour : 7 nov. 2024
Dossier publié : 18 juin 2021
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV HTML XML
Mots clés : Centre des services de la paye traitement paye information fonction publique juillet mouvements en sus charge de travail normes de services normale mise à jour juin ...