Portail du gouvernement ouvert

41589 dossiers trouvés

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dernière mise à jour : 26 oct. 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dernière mise à jour : 26 oct. 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dernière mise à jour : 25 oct. 2024
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Liste des tarifs maximums (frais) que les compagnies céréalières agréées exigent pour les services d'élévation, de nettoyage, de séchage et …

Dernière mise à jour : 25 oct. 2024
Dossier publié : 11 oct. 2017
Éditeur : Commission canadienne des grains
Formats : PDF CSV
Mots clés : cgc grain élévation nettoyage entreposage est tarifs silos agréé primaires terminaux transformation

Liste des tarifs maximums (frais) que les compagnies céréalières agréées exigent pour les services d'élévation, de nettoyage, de séchage et …

Dernière mise à jour : 25 oct. 2024
Dossier publié : 22 févr. 2021
Éditeur : Commission canadienne des grains
Formats : CSV
Mots clés : cgc grain élévation nettoyage entreposage est tarifs silos agréé primaires terminaux transformation

La fonction d’enquête joue un rôle important dans l’obligation de la Commission de la fonction publique (CFP) de rendre compte …

Dernière mise à jour : 25 oct. 2024
Dossier publié : 31 oct. 2016
Éditeur : Commission de la fonction publique du Canada
Formats : CSV HTML PDF
Mots clés : CFP Commission de la fonction publique Activités Politiques LEFP Loi sur l'emploi dans la fonction publique Enquêtes

Ce rapport décrit la sixième saison d’un projet pluriannuel mené par Parcs Canada pour la recherche des épaves du HMS …

Dernière mise à jour : 25 oct. 2024
Dossier publié : 13 sept. 2024
Éditeur : Parcs Canada
Formats : PDF
Mots clés : Archéologie subaquatique Expédition Fraklin HMS Erebus

Ce rapport donne un aperçu de l'administration de la Loi sur le pétrole et le gaz des terres indiennes, LRC …

Dernière mise à jour : 25 oct. 2024
Dossier publié : 7 févr. 2022
Éditeur : Services aux Autochtones Canada
Formats : HTML
Mots clés : Pétrole Gaz Réserves Premières nations

Chaque année, le CCHST prépare un rapport annuel (du Conseil) qui précise ses buts et ses réalisations pour l'année. Ce …

Dernière mise à jour : 25 oct. 2024
Dossier publié : 21 oct. 2024
Éditeur : Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
Formats : HTML PDF
Mots clés : rapport annuel

Le catalogue du portail de données ouvertes est un ensemble de données téléchargeable contenant certaines métadonnées clés pour les ensembles …

Dernière mise à jour : 25 oct. 2024
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : JSONL XLSX JSON CSV PNG SQL Lite
Mots clés : ensemble de données metadonnées catalogue données.gc.ca