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40727 dossiers trouvés

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Installations de vérifications et d'épreuves d'étanchéité de grands récipients pour vrac (GRV) inscrites conformément à la norme CAN/CGSB 43.146 du …

Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 17 mars 2017
Éditeur : Transports Canada
Formats : CSV TXT
Mots clés : Tote Mobile IBC GRV test d’étanchéité Installation GRV en Métal GRV en plastique GRV composite 31A 31H Marchandises dangereuses

Le programme de Travail partagé (TP) est un programme d'ajustement par le biais de l'assurance-emploi (AE) impliquant les employeurs, les …

Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 16 oct. 2020
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : CSV
Mots clés : Travail partagé Assurance-emploi COVID 19 Coronavirus AE Soutien financier TP

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Réfugiés réinstallés arrivés au Canada dans le cadre du Programme de réinstallation des réfugiés et des personnes protégées à titre …

Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 13 oct. 2016
Éditeur : Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
Formats : XLSX CSV
Mots clés : IRCC CIC immigration Immigration Citoyenneté et Immigration Canada Immigration Réfugiés et Citoyenneté Canada immigrants Immigrants la province le territoire réfugiés réinstallés sexe ...
L'indice d'activité de l'Alberta (AAX) suit de près l'activité économique. Élaboré par le Conseil du Trésor et le ministère des …
Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 27 juin 2018
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats : XLSX HTML
Mots clés : rémunération hebdomadaire moyenne indicateurs économiques emploi mises en chantier de logements fabrication production de pétrole commerce de détail appareils de forage ventes de camions commerce de gros
Les lois de l'Alberta autorisent la création ou l'incorporation de certaines organisations à but non lucratif et l'enregistrement extra-provincial d'organisations …
Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 5 avr. 2023
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats : XLSX HTML
Mots clés : sociétés agricoles société sociétés constituées entreprises à but non lucratif sociétés à but non lucratif organisations à but non lucratif sociétés religieuses sociétés
Les corridors de transport et économiques de l'Alberta collectent les volumes de trafic sur les autoroutes provinciales. Les données sont …
Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 27 juin 2018
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats : XLSX HTML
Mots clés : AADT ATR enregistreurs de trafic automatisés trafic quotidien annuel moyen sections de contrôle routier autoroutes intersections sections de contrôle du trafic volumes de trafic voyage
Chaque numéro annuel de cet ensemble de données contient des données sur la circulation quotidienne moyenne, les classifications des véhicules, …
Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 27 juin 2018
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats : XLSX HTML
Mots clés : SCEAU charge équivalente sur un seul essieu sections de contrôle routier chargement par essieu unique équivalent à l'autoroute autoroutes sections de contrôle du trafic volumes de trafic voyage