Portail du gouvernement ouvert
Le contingent tarifaire (CT) pour les produits d'orge.
Le présent jeu de données fournit des statistiques sur le décompte des téléchargements, des visiteurs, de même que de l'augmentation …
Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …
Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …
L’évaluation visait à examiner la pertinence et le rendement (efficacité et efficience) du programme du Service de l'air, conformément à …
Le projet (Télémétrie pélagique de la région de Quoddy) soutiendra l'évaluation des effets de l'aquaculture sur la distribution et l'abondance …
Avis aux importateurs - Yoghourt (Article 158 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée).
En vertu de l'article 4.1 de la Loi sur les licences d'exportation et d'importation (LLEI), la gouverneure en conseil possède …
Cet ensemble de données renferme des renseignements déposés chaque année par les sociétés précisant le montant détenu par la Régie, …
CT du dindon et produits de dindon sous l'OMC