Portail du gouvernement ouvert
Le présent document a pour but de fournir un résumé de certaines statistiques annuelles sur les événements aéronautiques. Le BST …
Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …
Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …
Une liste des spécimens types conservés dans la Collection nationale de plantes vasculaires (DAO) d'Agriculture et Agroalimentaire Canada. Un type …
Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.
Remarque : …
Ces données ne visent que les exportations canadiennes, sans aucune ventilation provinciale ou domestique. Ces statistiques sont fournies sous forme …
Information utilisée pour informer le nouveau Président du BST, Yoan Marier nommé le 21 août 2024.
Documents d'information préparés pour Scott Jones, le président de Services partagés Canada, pour la comparution devant le Comité sénatorial permanent …
Matériel préparé pour le Monsieur le Président et membres du Comité permanent de l’accès à l’information, de la protection des …
Le 11 juillet 2019, la Loi canadienne sur l’accessibilité (projet de loi C-81) est entrée en vigueur. La Loi vise …