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Catalogue du portail de données ouvertes
40800 dossiers trouvés

Ce jeu de données contient des informations sur les avis d'attribution du gouvernement du Canada, publiées conformément à la Loi …

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 27 avr. 2023
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML XML CSV
Mots clés : occasions de soumission appel d'offres contacts entreprises avis d'appel d'offres acheteurs gouvernement spécialistes en approvisionnement biens services construction méthodes d'approvisionnement ...

Ce jeu de données contient des informations sur les appels d’offres du gouvernement du Canada, publiées conformément à la Loi …

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 27 avr. 2023
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML XML CSV
Mots clés : occasions de soumission appel d'offres contacts entreprises avis d'appel d'offres acheteurs gouvernement spécialistes en approvisionnement biens services construction méthodes d'approvisionnement ...

Paiements faits aux entrepreneurs sur les contrats de
construction de plus de 100 000 $ gérés par SPAC.

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 29 juin 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV JSON XML HTML
Mots clés : paiement sans délai divulgation proactive divulgation des paiements versés au titre des contrats de construction industrie de la construction contrats de construction paiements versés au titre des contrats de construction groupe de travail mixte gouvernement-industrie sur le paiement sans délai paiements versés aux entrepreneurs généraux Association canadienne de la construction ACC Construction de défense Canada CDC ...

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dernière mise à jour : 25 juin 2024
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

La Section de la protection des réfugiés (SPR) de la Commission de l’immigration et du statut de réfugié du Canada …

Dernière mise à jour : 25 juin 2024
Dossier publié : 18 juil. 2018
Éditeur : Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
Formats : XLSX CSV
Mots clés : réfugiés demandeurs d'asile

Le Sondage national sur la justice est une recherche sur l’opinion publique menée chaque année pour explorer les perceptions et …

Dernière mise à jour : 25 juin 2024
Dossier publié : 17 juil. 2019
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats : HTML PDF DOCX
Mots clés : Recherche appliquée Services juridiques Sondage Rapport annuel Système judiciaire

Liste des détenteurs de contingent de Poulet et Produits du Poulet pour l’OMC, Distributeurs, Services de restauration, non-inscrit sur la …

Dernière mise à jour : 25 juin 2024
Dossier publié : 25 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : OMC poulet quota liste des détenteurs transformateur Distributeurs Entreprises de restauration non-inscrit sur la LMIC

Le présent document fournit des conseils généraux pour prévoir les risques sur la santé liés aux changements de la qualité …

Dernière mise à jour : 25 juin 2024
Dossier publié : 25 juin 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Orientation évaluation de la santé humaine impacts évaluation environnementale qualité de l'eau fédéral évaluations environnementales (EE) ressources majeures proposées projets d'infrastructure tels que (mines barrages pipelines ...